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Droit et vulnérabilité(s) / David Gautier in Actualités sociales hebdomadaires, suppl. au n°3306 ([06/06/2023])
[article]
Titre : Droit et vulnérabilité(s) : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : David Gautier, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 5-63 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Aide sociale -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Mineurs (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Responsabilité pénale des mineurs
[Rameau] Vulnérabilité (droit)Note de contenu :
Qu'est-ce que le droit ? Notions fondamentales
- Le droit positif : aux sources de la règle de droit
- Les droits subjectifs : quels droits pour quelles personnes ?
Vulnérabilités dans les droits civil et pénal
- Droit civil et droit pénal : les matériaux de base
- Droit et protection des personnes vulnérables dans les matières civile et pénale
Vulnérabilités dans le droit de l'action sociale et des familles
- Promotion contemporaine d'une branche du droit spécifique à la multiplicité des publics dits "vulnérables"
- Architecture et contenu du CASF
- Focus sur l'action sociale et médico-sociale
in Actualités sociales hebdomadaires > suppl. au n°3306 [06/06/2023] . - p. 5-63[article] Droit et vulnérabilité(s) : dossier [texte imprimé] / David Gautier, Auteur . - 2023 . - p. 5-63.
Langues : Français (fre)
in Actualités sociales hebdomadaires > suppl. au n°3306 [06/06/2023] . - p. 5-63
Catégories : [Rameau] Aide sociale -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Mineurs (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Responsabilité pénale des mineurs
[Rameau] Vulnérabilité (droit)Note de contenu :
Qu'est-ce que le droit ? Notions fondamentales
- Le droit positif : aux sources de la règle de droit
- Les droits subjectifs : quels droits pour quelles personnes ?
Vulnérabilités dans les droits civil et pénal
- Droit civil et droit pénal : les matériaux de base
- Droit et protection des personnes vulnérables dans les matières civile et pénale
Vulnérabilités dans le droit de l'action sociale et des familles
- Promotion contemporaine d'une branche du droit spécifique à la multiplicité des publics dits "vulnérables"
- Architecture et contenu du CASF
- Focus sur l'action sociale et médico-socialeLe maintien du lien entre les parents et enfants lors d'un placement / Michiel Commère in Le Journal du droit des jeunes, n°415 (mai 2022)
[article]
Titre : Le maintien du lien entre les parents et enfants lors d'un placement : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à l'article 8 CEDH Type de document : texte imprimé Auteurs : Michiel Commère, Auteur ; Thibault Morel, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 6-17 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Enfants placés -- Psychologie
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Parents et enfants
[Rameau] Placement d'enfants
[Rameau] Rôle parental
in Le Journal du droit des jeunes > n°415 (mai 2022) . - p. 6-17[article] Le maintien du lien entre les parents et enfants lors d'un placement : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à l'article 8 CEDH [texte imprimé] / Michiel Commère, Auteur ; Thibault Morel, Auteur . - 2022 . - p. 6-17.
Langues : Français (fre)
in Le Journal du droit des jeunes > n°415 (mai 2022) . - p. 6-17
Catégories : [Rameau] Enfants placés -- Psychologie
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Parents et enfants
[Rameau] Placement d'enfants
[Rameau] Rôle parentalLe calcul des contributions alimentaires / Nathalie Dandoy in Bulletin juridique et social, n°628 (mai 2019-1)
[article]
Titre : Le calcul des contributions alimentaires : les règles du jeu et leurs variantes Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Dandoy, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Entretien d'enfants -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Obligation alimentaireMots-clés : Obligation alimentaire/Entretien d'enfants -- Droit/Famille -- Droit
in Bulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 7-10[article] Le calcul des contributions alimentaires : les règles du jeu et leurs variantes [texte imprimé] / Nathalie Dandoy, Auteur . - 2019 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Entretien d'enfants -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Obligation alimentaireMots-clés : Obligation alimentaire/Entretien d'enfants -- Droit/Famille -- Droit Le nouveau code de l'aide à la jeunesse / Nouveau... in Repèr'AJ, oct. 2018 (oct. 2018)
Statut familial de l'enfant et migrations / Florence Bourton in Le Journal du droit des jeunes, n°378 (oct. 2018)
[article]
Titre : Statut familial de l'enfant et migrations : Colloque du 5 octobre 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Bourton, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 8-35 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Émigration et immigration -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Filiation
[Rameau] Fraude
[Rameau] Jeunesse -- Protection, assistance, etc.
[Rameau] Mineurs étrangers isolésMots-clés : Emigration et immigration -- Droit/Famille -- Droit/Filiation/Fraude/Jeunes étrangers isolés/Jeunesse -- Protection, assistance, etc.
in Le Journal du droit des jeunes > n°378 (oct. 2018) . - p. 8-35[article] Statut familial de l'enfant et migrations : Colloque du 5 octobre 2018 [texte imprimé] / Florence Bourton, Auteur . - 2018 . - p. 8-35.
Langues : Français (fre)
in Le Journal du droit des jeunes > n°378 (oct. 2018) . - p. 8-35
Catégories : [Rameau] Émigration et immigration -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Filiation
[Rameau] Fraude
[Rameau] Jeunesse -- Protection, assistance, etc.
[Rameau] Mineurs étrangers isolésMots-clés : Emigration et immigration -- Droit/Famille -- Droit/Filiation/Fraude/Jeunes étrangers isolés/Jeunesse -- Protection, assistance, etc. Le casse-tête des binationaux / Karine Sulpice in L'École des parents, n°624 (juil.-août-sept. 2017)
PermalinkLa médiation familiale est-elle complémentaire et devrait-elle être un préalable à une action en justice ? / Maria Harrabi
PermalinkApproche théorique et pratique du délit d'abandon de famille / Jonathan Collin in L'Observatoire, n°59 (janv. 2009)
PermalinkRéforme en profondeur de la famille / Réforme... in Lien social, n°579 (7 juin 2001)
PermalinkDroit des personnes et des familles / Yves-Henri Leleu
PermalinkGarde partagée / Christine De Scheemaeker
PermalinkLa jurisprudence du code judiciaire commentée / Georges De Leval
PermalinkLe Tribunal de la famille et de la jeunesse / Tribunal...
PermalinkVivre en famille recomposée / Marlies Gaillard
PermalinkChronique de législation en droit privé (1er juillet-31 décembre 2016) (première partie) in Journal des Tribunaux. n° 6693 - 17 juin 2017, p. 433-445 / Chronique...
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