Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens / Laura Thewissen
Titre : Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Laura Thewissen, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (65 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 59-63 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Biens (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit de superficie -- Belgique
[Rameau] Emphytéose -- Belgique
[Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique
[Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique
[Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueBachelier : Droit Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Laura Thewissen, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2021 . - 1 vol. (65 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 59-63
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Biens (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit de superficie -- Belgique
[Rameau] Emphytéose -- Belgique
[Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique
[Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique
[Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000043293 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Usufruit éventuel, une règle claire pour tous ? / Shanon Lefer
Titre : Usufruit éventuel, une règle claire pour tous ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Shanon Lefer, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (46 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 40-42. Annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit d'usage -- Belgique
[Rameau] Propriété
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueBachelier : Droit Usufruit éventuel, une règle claire pour tous ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Shanon Lefer, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2021 . - 1 vol. (46 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 40-42. Annexe
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit d'usage -- Belgique
[Rameau] Propriété
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000043299 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Le livre 3 du Code civil / Sophie Boufflette in Le Pli juridique, 54 (2020/4)
L'importante théorie des impenses in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 13-14 / Pierre-François Coppens
Titre : L'importante théorie des impenses in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 13-14 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-François Coppens, Auteur Catégories : [Rameau] Propriété -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueMots-clés : Usufruit -- Belgique/Propriété -- Belgique L'importante théorie des impenses in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 13-14 [texte imprimé] / Pierre-François Coppens, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Propriété -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueMots-clés : Usufruit -- Belgique/Propriété -- Belgique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art53824 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le régime fiscal de l'usufruit sur surface professionnelle in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2018, p. 15-25 / Vincent Deckers
Titre : Le régime fiscal de l'usufruit sur surface professionnelle in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2018, p. 15-25 Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Deckers, Auteur ; Matthieu Possoz, Auteur Catégories : [Rameau] Droit d'usage -- Belgique
[Rameau] Propriété -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueMots-clés : Usufruit -- Belgique/Droit d'usage -- Belgique/Propriété -- Belgique Le régime fiscal de l'usufruit sur surface professionnelle in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2018, p. 15-25 [texte imprimé] / Vincent Deckers, Auteur ; Matthieu Possoz, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit d'usage -- Belgique
[Rameau] Propriété -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- BelgiqueMots-clés : Usufruit -- Belgique/Droit d'usage -- Belgique/Propriété -- Belgique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art53293 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques