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Cinq ans d'avancées pour les familles / Caroline Tirmarche in Le Ligueur, n°1 (janv. 2024)
[article]
Titre : Cinq ans d'avancées pour les familles Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Tirmarche, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 42-43 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique
[Rameau] Parents -- Droits -- Belgique
in Le Ligueur > n°1 (janv. 2024) . - p. 42-43[article] Cinq ans d'avancées pour les familles [texte imprimé] / Caroline Tirmarche, Auteur . - 2024 . - p. 42-43.
Langues : Français (fre)
in Le Ligueur > n°1 (janv. 2024) . - p. 42-43
Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique
[Rameau] Parents -- Droits -- BelgiqueNotaire ou avocat / Wouter Temmerman in Trends tendances, n°24 (11 juin 2020)
[article]
Titre : Notaire ou avocat : à qui s'adresser ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Wouter Temmerman, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 76-77 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique Mots-clés : Famille -- Droit -- Belgique
in Trends tendances > n°24 (11 juin 2020) . - p. 76-77[article] Notaire ou avocat : à qui s'adresser ? [texte imprimé] / Wouter Temmerman, Auteur . - 2020 . - p. 76-77.
Langues : Français (fre)
in Trends tendances > n°24 (11 juin 2020) . - p. 76-77
Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique Mots-clés : Famille -- Droit -- Belgique Quelques considérations sur l'articulation entre le civil et le protectionnel en lien avec les articles 7 et 7/1 de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse, à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction et à la réparation du dommage causé par ce fait / Amaury de Terwangne in Le Journal du droit des jeunes, n°391 (janv. 2020)
[article]
Titre : Quelques considérations sur l'articulation entre le civil et le protectionnel en lien avec les articles 7 et 7/1 de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse, à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction et à la réparation du dommage causé par ce fait Type de document : texte imprimé Auteurs : Amaury de Terwangne, Auteur ; Thierry Moreau, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 7-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assistants familiaux -- Belgique
[Rameau] Famille -- Droit -- Belgique
[Rameau] Parents et enfants
[Rameau] Parents et enfants (droit) -- Belgique
[Rameau] Placement d'enfants -- BelgiqueMots-clés : Famille -- Droit -- Belgique/Placement d'enfants -- Belgique/Parents et enfants/Assistants familiaux -- Belgique/Parents et enfants (droit) -- Belgique
in Le Journal du droit des jeunes > n°391 (janv. 2020) . - p. 7-22[article] Quelques considérations sur l'articulation entre le civil et le protectionnel en lien avec les articles 7 et 7/1 de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse, à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction et à la réparation du dommage causé par ce fait [texte imprimé] / Amaury de Terwangne, Auteur ; Thierry Moreau, Auteur . - 2020 . - p. 7-22.
Langues : Français (fre)
in Le Journal du droit des jeunes > n°391 (janv. 2020) . - p. 7-22Titre VII du Livre II du Code pénal consacré aux crimes contre l'ordre de familles et contre la moralité publique / Jean-Paul Schonnartz in Le Pli juridique, 53 (2020/3 trimestr.)
[article]
Titre : Titre VII du Livre II du Code pénal consacré aux crimes contre l'ordre de familles et contre la moralité publique : réformes législatives récentes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Schonnartz, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 38-48 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Droit pénal
[Rameau] Famille -- Droit -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Droit pénal/Famille -- Droit -- Belgique
in Le Pli juridique > 53 (2020/3 trimestr.) . - p. 38-48[article] Titre VII du Livre II du Code pénal consacré aux crimes contre l'ordre de familles et contre la moralité publique : réformes législatives récentes [texte imprimé] / Jean-Paul Schonnartz, Auteur . - 2020 . - p. 38-48.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 53 (2020/3 trimestr.) . - p. 38-48
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Droit pénal
[Rameau] Famille -- Droit -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Droit pénal/Famille -- Droit -- Belgique Nouveautés en matière familiale / Élise Gheur in Bulletin juridique et social, n°624 (mars 2019-1)
[article]
Titre : Nouveautés en matière familiale : retour sur trois changements importants Type de document : texte imprimé Auteurs : Élise Gheur, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique
[Rameau] Obligation alimentaire -- BelgiqueMots-clés : Famille -- Droit -- Belgique/Obligation alimentaire -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°624 (mars 2019-1) . - p. 2[article] Nouveautés en matière familiale : retour sur trois changements importants [texte imprimé] / Élise Gheur, Auteur . - 2019 . - p. 2.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°624 (mars 2019-1) . - p. 2
Catégories : [Rameau] Famille -- Droit -- Belgique
[Rameau] Obligation alimentaire -- BelgiqueMots-clés : Famille -- Droit -- Belgique/Obligation alimentaire -- Belgique Réussir ses TD / Marjorie Brusorio-Aillaud
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