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Droit et vulnérabilité(s) / David Gautier in Actualités sociales hebdomadaires, suppl. au n°3306 ([06/06/2023])
[article]
Titre : Droit et vulnérabilité(s) : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : David Gautier, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 5-63 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Aide sociale -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Mineurs (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Responsabilité pénale des mineurs
[Rameau] Vulnérabilité (droit)Note de contenu :
Qu'est-ce que le droit ? Notions fondamentales
- Le droit positif : aux sources de la règle de droit
- Les droits subjectifs : quels droits pour quelles personnes ?
Vulnérabilités dans les droits civil et pénal
- Droit civil et droit pénal : les matériaux de base
- Droit et protection des personnes vulnérables dans les matières civile et pénale
Vulnérabilités dans le droit de l'action sociale et des familles
- Promotion contemporaine d'une branche du droit spécifique à la multiplicité des publics dits "vulnérables"
- Architecture et contenu du CASF
- Focus sur l'action sociale et médico-sociale
in Actualités sociales hebdomadaires > suppl. au n°3306 [06/06/2023] . - p. 5-63[article] Droit et vulnérabilité(s) : dossier [texte imprimé] / David Gautier, Auteur . - 2023 . - p. 5-63.
Langues : Français (fre)
in Actualités sociales hebdomadaires > suppl. au n°3306 [06/06/2023] . - p. 5-63
Catégories : [Rameau] Aide sociale -- Droit
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Mineurs (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Responsabilité pénale des mineurs
[Rameau] Vulnérabilité (droit)Note de contenu :
Qu'est-ce que le droit ? Notions fondamentales
- Le droit positif : aux sources de la règle de droit
- Les droits subjectifs : quels droits pour quelles personnes ?
Vulnérabilités dans les droits civil et pénal
- Droit civil et droit pénal : les matériaux de base
- Droit et protection des personnes vulnérables dans les matières civile et pénale
Vulnérabilités dans le droit de l'action sociale et des familles
- Promotion contemporaine d'une branche du droit spécifique à la multiplicité des publics dits "vulnérables"
- Architecture et contenu du CASF
- Focus sur l'action sociale et médico-socialeExtension du champ d'application de la "taxe Caïman" / Mélanie Daube in Revue belge de la comptabilité, T1 (03/2019)
[article]
Titre : Extension du champ d'application de la "taxe Caïman" Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Daube, Auteur ; Jonathan Chazkal, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 29-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Politique fiscale -- Belgique
[Rameau] Taxe CaïmanMots-clés : Taxe Caïman/Personnes (droit)/Politique fiscale -- Belgique
in Revue belge de la comptabilité > T1 (03/2019) . - p. 29-33[article] Extension du champ d'application de la "taxe Caïman" [texte imprimé] / Mélanie Daube, Auteur ; Jonathan Chazkal, Auteur . - 2019 . - p. 29-33.
Langues : Français (fre)
in Revue belge de la comptabilité > T1 (03/2019) . - p. 29-33
Catégories : [Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Politique fiscale -- Belgique
[Rameau] Taxe CaïmanMots-clés : Taxe Caïman/Personnes (droit)/Politique fiscale -- Belgique Droit des personnes et des familles / Yves-Henri Leleu
Titre : Droit des personnes et des familles Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Henri Leleu, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 1 vol. (904 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8628-0 Note générale : Index alphabétique Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Personnes (droit)Mots-clés : Personnes (droit)/Famille -- Droit/Droit civil Index. décimale : 347.6 Droit des personnes et des familles [texte imprimé] / Yves-Henri Leleu, Auteur . - 3e éd. . - Bruxelles : Larcier, DL 2016 . - 1 vol. (904 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-8628-0
Index alphabétique
Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Famille -- Droit
[Rameau] Personnes (droit)Mots-clés : Personnes (droit)/Famille -- Droit/Droit civil Index. décimale : 347.6 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000041379 347.6 LEL Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Les protections des personnes adultes fragilisées / Protections...
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000024445 347-052 PRO Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6711-6712 - 23 et 30 décembre 2017, p. 797-817 / Chronique...
Titre : Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6711-6712 - 23 et 30 décembre 2017, p. 797-817 Type de document : texte imprimé Auteurs : Chronique..., Auteur Catégories : [Rameau] Banques -- Droit
[Rameau] Consommateurs -- Protection
[Rameau] Droit privé
[Rameau] Finances publiques -- Droit
[Rameau] Obligations (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Personnes morales -- Responsabilité
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] Propriété intellectuelleMots-clés : Droit privé/Personnes (droit)/Personnes morales -- Responsabilité/Obligations (droit)/Banques -- Droit/Finances publiques -- Droit/Consommateurs -- Protection/Propriété intellectuelle/Procédure civile Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6711-6712 - 23 et 30 décembre 2017, p. 797-817 [texte imprimé] / Chronique..., Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Banques -- Droit
[Rameau] Consommateurs -- Protection
[Rameau] Droit privé
[Rameau] Finances publiques -- Droit
[Rameau] Obligations (droit)
[Rameau] Personnes (droit)
[Rameau] Personnes morales -- Responsabilité
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] Propriété intellectuelleMots-clés : Droit privé/Personnes (droit)/Personnes morales -- Responsabilité/Obligations (droit)/Banques -- Droit/Finances publiques -- Droit/Consommateurs -- Protection/Propriété intellectuelle/Procédure civile Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art50238 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Chronique de législation en droit privé (1er juillet-31 décembre 2016) (première partie) in Journal des Tribunaux. n° 6693 - 17 juin 2017, p. 433-445 / Chronique...
PermalinkUne législation forte pour des personnes faibles ? in Journal des Tribunaux. n°6554 - 8 mars 2014, p. 161-169 / Katrien Hanoulle
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