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Auteur Sébastien Van Drooghenbroeck |
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Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6670 - 24 décembre 2016, p. 757-766 / Frédéric Krenc
Titre : Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6670 - 24 décembre 2016, p. 757-766 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droit -- JurisprudenceMots-clés : Cour européenne des droits de l'homme/Droit -- Jurisprudence Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6670 - 24 décembre 2016, p. 757-766 [texte imprimé] / Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droit -- JurisprudenceMots-clés : Cour européenne des droits de l'homme/Droit -- Jurisprudence Exemplaires (1)
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DisponiblePériodiques Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6708 - 2 décembre 2017, p. 741-750 / Frédéric Krenc
Titre : Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6708 - 2 décembre 2017, p. 741-750 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droits de l'homme
[Rameau] JurisprudenceMots-clés : Jurisprudence/Cour européenne des droits de l'homme/Droits de l'homme Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017) in Journal des Tribunaux. n° 6708 - 2 décembre 2017, p. 741-750 [texte imprimé] / Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droits de l'homme
[Rameau] JurisprudenceMots-clés : Jurisprudence/Cour européenne des droits de l'homme/Droits de l'homme Exemplaires (1)
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DisponiblePériodiques Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet-31 décembre 2015) in Journal des Tribunaux. n° 6655 - 10 septembre 2016, p. 461-469 / Frédéric Krenc
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DisponiblePériodiques Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet-31 décembre2016) in Journal des Tribunaux. n° 6695 - 1er juillet 2017, p. 473-483 / Frédéric Krenc
Titre : Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet-31 décembre2016) in Journal des Tribunaux. n° 6695 - 1er juillet 2017, p. 473-483 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droits de l'homme
[Rameau] JurisprudenceMots-clés : Jurisprudence/Cour européenne des droits de l'homme/Droits de l'homme Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet-31 décembre2016) in Journal des Tribunaux. n° 6695 - 1er juillet 2017, p. 473-483 [texte imprimé] / Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme
[Rameau] Droits de l'homme
[Rameau] JurisprudenceMots-clés : Jurisprudence/Cour européenne des droits de l'homme/Droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art48705 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le protocole n° 14 : "cautère sur une jambe de bois" ou véritable "garantie de l'efficacité à ong terme de la Cour européenne des droits de l'homme" ? in Journal des Tribunaux. n° 6405 - 25 septembre 2010, p. 493-502 / Frédéric Krenc
Titre : Le protocole n° 14 : "cautère sur une jambe de bois" ou véritable "garantie de l'efficacité à ong terme de la Cour européenne des droits de l'homme" ? in Journal des Tribunaux. n° 6405 - 25 septembre 2010, p. 493-502 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme Mots-clés : Cour européenne des droits de l'homme Le protocole n° 14 : "cautère sur une jambe de bois" ou véritable "garantie de l'efficacité à ong terme de la Cour européenne des droits de l'homme" ? in Journal des Tribunaux. n° 6405 - 25 septembre 2010, p. 493-502 [texte imprimé] / Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme Mots-clés : Cour européenne des droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21818 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Responsabilité de l'État-législateur : la dernière pièce du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 803-808 / Bernard Dubuisson
PermalinkResponsabilité de l'État-législateur : la dernière place du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 801-808 / Bernard Dubuisson
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