Détail de l'auteur
Auteur Franklin Kuty |
Documents disponibles écrits par cet auteur (10)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
La notion de réquisitions verbales du ministère public en matière correctionelle et de police / Franklin Kuty in Revue de droit pénal et de criminologie, n°2 (févr. 2020)
[article]
Titre : La notion de réquisitions verbales du ministère public en matière correctionelle et de police Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 220-245 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Correctionnalisation
[Rameau] Instruction préparatoire
[Rameau] Ministère public
[Rameau] Procédure (droit)Mots-clés : Procédure (droit)/Correctionnalisation/Ministère public/Instruction préparatoire
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°2 (févr. 2020) . - p. 220-245[article] La notion de réquisitions verbales du ministère public en matière correctionelle et de police [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - 2020 . - p. 220-245.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°2 (févr. 2020) . - p. 220-245
Catégories : [Rameau] Correctionnalisation
[Rameau] Instruction préparatoire
[Rameau] Ministère public
[Rameau] Procédure (droit)Mots-clés : Procédure (droit)/Correctionnalisation/Ministère public/Instruction préparatoire La cause de justification déduite du mobile humanitaire dans l'hypothèse de l'aide apportée à l'entrée, au transit ou un séjour illégal sur le territoire belge / Franklin Kuty in Revue de droit pénal et de criminologie, n°7-8 (juil.-août 2019)
[article]
Titre : La cause de justification déduite du mobile humanitaire dans l'hypothèse de l'aide apportée à l'entrée, au transit ou un séjour illégal sur le territoire belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 849-864 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Aide humanitaire -- Belgique
[Rameau] Emigration et immigration -- Droit -- Belgique
[Rameau] Immigrés clandestins -- BelgiqueMots-clés : Émigration et immigration -- Droit -- Belgique/Immigrés clandestins -- Belgique/Aide humanitaire -- Belgique
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7-8 (juil.-août 2019) . - p. 849-864[article] La cause de justification déduite du mobile humanitaire dans l'hypothèse de l'aide apportée à l'entrée, au transit ou un séjour illégal sur le territoire belge [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - 2019 . - p. 849-864.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7-8 (juil.-août 2019) . - p. 849-864La loi du 21 décembre 2017 modifiant diverses dispositions en vue d'instaurer une période de sûreté / Franklin Kuty in Revue de droit pénal et de criminologie, n°5 (mai 2018)
[article]
Titre : La loi du 21 décembre 2017 modifiant diverses dispositions en vue d'instaurer une période de sûreté : La peine irrémédiable, la loi de la désillusion? Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 573-602 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Détention provisoire -- Belgique
[Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Peines incompressibles -- BelgiqueMots-clés : Détention provisoire -- Belgique/Droit pénal -- Belgique/Peines incompressibles -- Belgique
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (mai 2018) . - p. 573-602[article] La loi du 21 décembre 2017 modifiant diverses dispositions en vue d'instaurer une période de sûreté : La peine irrémédiable, la loi de la désillusion? [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - 2018 . - p. 573-602.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (mai 2018) . - p. 573-602
Catégories : [Rameau] Détention provisoire -- Belgique
[Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Peines incompressibles -- BelgiqueMots-clés : Détention provisoire -- Belgique/Droit pénal -- Belgique/Peines incompressibles -- Belgique La réforme de la responsabilité pénale des personnes morales / Franklin Kuty in Revue de droit pénal et de criminologie, n°11 (novembre 2018)
[article]
Titre : La réforme de la responsabilité pénale des personnes morales Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 1031-1052 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Personnes morales -- Responsabilité pénale -- BelgiqueMots-clés : Personnes morales -- Responsabilité pénale -- Belgique/Droit -- Réforme -- Belgique
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°11 (novembre 2018) . - p. 1031-1052[article] La réforme de la responsabilité pénale des personnes morales [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - 2018 . - p. 1031-1052.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°11 (novembre 2018) . - p. 1031-1052
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Personnes morales -- Responsabilité pénale -- BelgiqueMots-clés : Personnes morales -- Responsabilité pénale -- Belgique/Droit -- Réforme -- Belgique Principes généraux du droit pénal belge / Franklin Kuty
Titre : Principes généraux du droit pénal belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007-2012 Collection : Collection Droit pénal, ISSN 2030-2452 Importance : 3 vol. (510, 613, 395 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2750-4 Note générale : Comprend : "I, La loi pénale" ; "II, L'infraction pénale" ; "III, L'auteur de l'infraction pénale". - Index Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343.2 (493) Principes généraux du droit pénal belge [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007-2012 . - 3 vol. (510, 613, 395 p.) ; 24 cm. - (Collection Droit pénal, ISSN 2030-2452) .
ISBN : 978-2-8044-2750-4
Comprend : "I, La loi pénale" ; "II, L'infraction pénale" ; "III, L'auteur de l'infraction pénale". - Index
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343.2 (493) Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000041931 343.2 KUT Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies 2500000041930 343.2 KUT Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies 2500000032360 343.2 KUT Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies L'article 563bis du Code pénal ou l'interdiction de dissimuler son visage dans les lieux accessibles au public in Journal des Tribunaux. n° 6465 - 4 février 2012, p. 81-89 / Franklin Kuty
PermalinkLes conditions de la responsabilité pénale du chef des circonstances aggravantes réelles de nature intentionnelle in Journal des Tribunaux. n° 6640 - 19 mars 2016, p. 185-188 / Franklin Kuty
PermalinkL'exigence de motivation en matière correctionnelle : un prévisible revirement de jurisprudence in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 661-664 / Franklin Kuty
PermalinkL'incrimination du sexisme in Revue de droit pénal et de criminologie. n°1 - Janvier 2015, p. 41-60 / Franklin Kuty
PermalinkLa peine de probation autonome in Revue de droit pénal et de criminologie. n°11 - Novembre 2014, p. 986-1008 / Franklin Kuty
Permalink