Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines in Revue de droit pénal et de criminologie, n°4 (avr. 2023)

Public ISBD [article]  inRevue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400 Titre : Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 392-400 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal) [Rameau] Sentences (procédure pénale) Note de contenu : - Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet - Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet [article] Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier [texte imprimé] . - 2023 . - p. 392-400. Langues : Français (fre) in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400 Catégories : [Rameau] Exécution des peines [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal) [Rameau] Sentences (procédure pénale) Note de contenu : - Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet - Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet

La loi du 17 mars 2013 modifiant le régime de la libération conditionnelle / Lucille Leonard

Public ISBD Titre : La loi du 17 mars 2013 modifiant le régime de la libération conditionnelle : nécéssité juridique ou récupération politique ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucille Leonard, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (70 p.) Présentation : tabl. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 59-69. Annexes Catégories : [Rameau] Exécutions des peines [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Libération conditionnelle [Rameau] Loi du 17 mars 2013 Bachelier : Droit La loi du 17 mars 2013 modifiant le régime de la libération conditionnelle : nécéssité juridique ou récupération politique ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Lucille Leonard, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (70 p.) : tabl. ; 30 cm. Bibliogr. p. 59-69. Annexes Catégories : [Rameau] Exécutions des peines [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Libération conditionnelle [Rameau] Loi du 17 mars 2013 Bachelier : Droit

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Prisons en Europe / Sonja Snacken

Public ISBD Titre : Prisons en Europe : pour une pénologie critique et humaniste Type de document : texte imprimé Auteurs : Sonja Snacken, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2011 Collection : Crimen, ISSN 2030-9856 Importance : 1 vol. (249 p.) Présentation : ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-80444-4130-2 Catégories : [Rameau] Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants [Rameau] Convention Européenne des droits de l'homme [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Prisonniers -- Europe [Rameau] Prisonniers -- Statut juridique [Rameau] Prisons -- Administration [Rameau] Prisons -- Droit [Rameau] Prisons -- Droit européen [Rameau] Réhabilitation Mots-clés : Prisons -- Droit européen/Prisonniers -- Statut juridique/Prisonniers -- Europe/Convention européenne des droits de l'homme/Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants/Prisons -- Droit/Prisons -- Administration/Justice pénale -- Administration/Prisonniers -- Réinsertion/Prisonniers -- Réhabilitation Index. décimale : 343.811 Prisons en Europe : pour une pénologie critique et humaniste [texte imprimé] / Sonja Snacken, Auteur . - Bruxelles : Larcier, DL 2011 . - 1 vol. (249 p.) : ill. ; 21 cm. - (Crimen, ISSN 2030-9856) . ISSN : 978-2-80444-4130-2 Catégories : [Rameau] Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants [Rameau] Convention Européenne des droits de l'homme [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Prisonniers -- Europe [Rameau] Prisonniers -- Statut juridique [Rameau] Prisons -- Administration [Rameau] Prisons -- Droit [Rameau] Prisons -- Droit européen [Rameau] Réhabilitation Mots-clés : Prisons -- Droit européen/Prisonniers -- Statut juridique/Prisonniers -- Europe/Convention européenne des droits de l'homme/Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants/Prisons -- Droit/Prisons -- Administration/Justice pénale -- Administration/Prisonniers -- Réinsertion/Prisonniers -- Réhabilitation Index. décimale : 343.811

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Facteurs de criminalisation : une approche comparative européenne in Revue de droit pénal et de criminologie. 12 - décembre 2008, p.1208-1229 / Sonja Snacken

Public ISBD Titre : Facteurs de criminalisation : une approche comparative européenne in Revue de droit pénal et de criminologie. 12 - décembre 2008, p.1208-1229 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sonja Snacken, Auteur Catégories : [Rameau] Criminalité [Rameau] Identité judiciaire [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Peines Mots-clés : Identité judiciaire/Crimes et criminels/Justice pénale -- Administration/Peines Facteurs de criminalisation : une approche comparative européenne in Revue de droit pénal et de criminologie. 12 - décembre 2008, p.1208-1229 [texte imprimé] / Sonja Snacken, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Criminalité [Rameau] Identité judiciaire [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Peines Mots-clés : Identité judiciaire/Crimes et criminels/Justice pénale -- Administration/Peines

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Inventer un autre enfermement in Alter échos. n° 420 - 28 mars 2016, p. 17 / Pierre Jassogne

Public ISBD Titre : Inventer un autre enfermement in Alter échos. n° 420 - 28 mars 2016, p. 17 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Jassogne, Auteur Catégories : [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Prisons -- Réforme Mots-clés : Prisons -- Réforme/Justice pénale -- Administration Inventer un autre enfermement in Alter échos. n° 420 - 28 mars 2016, p. 17 [texte imprimé] / Pierre Jassogne, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Justice pénale -- Administration [Rameau] Prisons -- Réforme Mots-clés : Prisons -- Réforme/Justice pénale -- Administration

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La libération conditionnelle : une sanction, des épreuves ? : réflexions à partir des aspects fexibles et rigides de la mesure in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 4 - avril 2012, p. 385-401 / Thibaut Slingeneyer

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La libération conditionnelle sous le régime des tribunaux de l'application des peines : Bilan et enjeux émergeant d'une première année de fonctionnement (2007) in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 11 - novembre 2011, p. 929-964 / Éric Maes

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La liberté provisoire pour raisons médicales par le juge de l'application des peines in Journal des Tribunaux. n° 6643 - 16 avril 2016, p. 233-244 / Olivia Nederlandt

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Les SAC : une entrave à l'exercice de nos droits fondamentaux ? in Alter échos. n° 350 - 30 novembre 2012, p. 15 / Cory Potts

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Salduz appliqué aux mineurs : bilan et perspectives in Journal du droit des jeunes. n°326 - juin 2013, p. 6-13 / Amélie Mouton

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Signification et opposition en matière pénale : écueils et guet-apens in Revue de droit pénal et de criminologie. n°4 - Avril 2015, p. 305-341 / Patrick Thevissen

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Soulever un coin du voile sur la récidive en Belgique in Revue de droit pénal et de criminologie. n°6 - Juin 2015, p. 620-650 / Benjamin Mine

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