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Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines in Revue de droit pénal et de criminologie, n°4 (avr. 2023)
[article]
Titre : Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 392-400 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400[article] Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier [texte imprimé] . - 2023 . - p. 392-400.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique TruilletStatut juridique externe des détenus / Statut... in Revue de droit pénal et de criminologie, n°3 (mars 2022)
[article]
Titre : Statut juridique externe des détenus Type de document : texte imprimé Auteurs : Statut..., Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 254-256 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Prisonniers -- Placement à l'extérieur
[Rameau] Prisonniers -- Statut juridiqueMots-clés : Prisonniers -- Statut juridique/Prisonniers -- Placement à l'extérieur/Exécution des peines
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°3 (mars 2022) . - p. 254-256[article] Statut juridique externe des détenus [texte imprimé] / Statut..., Auteur . - 2022 . - p. 254-256.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°3 (mars 2022) . - p. 254-256
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Prisonniers -- Placement à l'extérieur
[Rameau] Prisonniers -- Statut juridiqueMots-clés : Prisonniers -- Statut juridique/Prisonniers -- Placement à l'extérieur/Exécution des peines
[article]
Titre : Doctrine : La motivation de la peine au vu de l'avant-projet du Liver 1er du Cade Pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Close, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 661-682 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Codes
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Exécution des peines/Droit pénal -- Codes/Sentences (procédure pénale)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7/8 (juillet-août 2017) . - p. 661-682[article] Doctrine : La motivation de la peine au vu de l'avant-projet du Liver 1er du Cade Pénal [texte imprimé] / Frédéric Close, Auteur . - 2017 . - p. 661-682.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7/8 (juillet-août 2017) . - p. 661-682
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Codes
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Exécution des peines/Droit pénal -- Codes/Sentences (procédure pénale)
Titre : Du boulet au bracelet : application de la surveillance électronique au regard de la loi : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélissa Dionisio, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (49 p.) Présentation : tabl., graph., ill. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 44-48. Annexes Catégories : [Rameau] Emprisonnement
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Placement sous surveillance électronique
[Rameau] Prisonniers
[Rameau] Substituts à l'emprisonnementMots-clés : Prisonniers/Emprisonnement/Placement sous surveillance électronique/Exécution des peines/Substituts à l'emprisonnement Bachelier : Droit Du boulet au bracelet : application de la surveillance électronique au regard de la loi : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Mélissa Dionisio, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2012 . - 1 vol. (49 p.) : tabl., graph., ill. ; 30 cm.
Bibliogr. p. 44-48. Annexes
Catégories : [Rameau] Emprisonnement
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Placement sous surveillance électronique
[Rameau] Prisonniers
[Rameau] Substituts à l'emprisonnementMots-clés : Prisonniers/Emprisonnement/Placement sous surveillance électronique/Exécution des peines/Substituts à l'emprisonnement Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000025070 TFE Droit TFE Campus 2000 Travaux de fin d'études Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études
Titre : La libération conditionnelle, tremplin vers la réinsertion ou retour en prison ? : exploration et analyse des raisons du retour en prison de détenus dont la libération conditionnelle a été révouée : travail de fin d'études pour l'obtention du grade de Bachelier Assistant(e) social(e) Type de document : texte imprimé Auteurs : Émeline Carlier, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (119 p.) Présentation : organ., tabl. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr.. Annexes Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Libération conditionnelle
[Rameau] Peines
[Rameau] Prisoniers
[Rameau] Récidivistes
[Rameau] Service social pénitentiaireBachelier : AS La libération conditionnelle, tremplin vers la réinsertion ou retour en prison ? : exploration et analyse des raisons du retour en prison de détenus dont la libération conditionnelle a été révouée : travail de fin d'études pour l'obtention du grade de Bachelier Assistant(e) social(e) [texte imprimé] / Émeline Carlier, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2012 . - 1 vol. (119 p.) : organ., tabl. ; 30 cm.
Bibliogr.. Annexes
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Libération conditionnelle
[Rameau] Peines
[Rameau] Prisoniers
[Rameau] Récidivistes
[Rameau] Service social pénitentiaireBachelier : AS Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000025405 TFE AS 2012 TFE Campus 2000 Travaux de fin d'études Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études PermalinkPermalinkLe cautionnement réel in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 135-138 / Albane Toussaint
PermalinkEnfermement : déni de situation : dossier in Espace de Libertés. n° 463 - novembre 2017, p. 32-67 / Enfermement...
PermalinkL'extension du champ de la transaction pénale : une réforme qui suscite des questions in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 669-672 / Damien Vandermeersch
PermalinkL'extension de la transaction pénale par les lois des 14 avril et 11 juillet 2011 in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 3 - mars 2012, p. 245-276 / Éric De Formanoir
PermalinkInvitation à revisiter quelques méthodes de traitement des affaires pénales en vue d'améliorer l'efficience de la justice in Journal des Tribunaux. n°6539 - 16 novembre 2013, p. 711-717 / Christian De Valkeneer
PermalinkLes mesures judiciaires alternatives : dossier in Travailler le social. n° 29-30 - 2001, p. 57-88 / Mesures...
PermalinkLa surveillance électronique, alternative plausible à la détention préventive ? in Journal des Tribunaux. n° 6406 - 2 octobre 2010, p. 517-519 / Éric Maes
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