Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (2)


[article]
Titre : Transmettre son patrimoine de son vivant ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Aliou Prins, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 30-32 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Donations -- Belgique
[Rameau] Donations -- Impôts -- Belgique
[Rameau] Patrimoine -- Gestion
in Moustique > n°51 (18 déc. 2024) . - p. 30-32[article] Transmettre son patrimoine de son vivant ? [texte imprimé] / Aliou Prins, Auteur . - 2024 . - p. 30-32.
Langues : Français (fre)
in Moustique > n°51 (18 déc. 2024) . - p. 30-32
Catégories : [Rameau] Donations -- Belgique
[Rameau] Donations -- Impôts -- Belgique
[Rameau] Patrimoine -- Gestion
Titre : Les donations en droit belge : les aspects civils et fiscaux : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent de Marchin, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (63 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 60-63. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Charges (droit civil) -- Belgique
[Rameau] Donations -- Belgique
[Rameau] Donations -- Impôts -- Belgique
[Rameau] Droit de retour -- BelgiqueBachelier : Droit Les donations en droit belge : les aspects civils et fiscaux : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Laurent de Marchin, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (63 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 60-63. Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Charges (droit civil) -- Belgique
[Rameau] Donations -- Belgique
[Rameau] Donations -- Impôts -- Belgique
[Rameau] Droit de retour -- BelgiqueBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000049280 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTFE Exemplaire numérique disponible