Vers une digitalisation du notariat / Sarah Chenoix

Public ISBD Titre : Vers une digitalisation du notariat : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Chenoix, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (46 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 42-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Actes juridiques électroniques -- Belgique [Rameau] E-justice -- Belgique [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique Bachelier : Droit Vers une digitalisation du notariat : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Sarah Chenoix, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (46 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 42-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Actes juridiques électroniques -- Belgique [Rameau] E-justice -- Belgique [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000049283	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	TFE	Exemplaire numérique disponible

Quels sont les impacts des nouveautés apportées au régime de la séparation de biens pour les parties contractantes et le notaire ? / Delphine Lambrechts

Public ISBD Titre : Quels sont les impacts des nouveautés apportées au régime de la séparation de biens pour les parties contractantes et le notaire ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Delphine Lambrechts, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (74-12 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 61-65. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique [Rameau] Régimes matrimoniaux -- Belgique [Rameau] Séparation de biens -- Belgique Bachelier : Droit Quels sont les impacts des nouveautés apportées au régime de la séparation de biens pour les parties contractantes et le notaire ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Delphine Lambrechts, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2021 . - 1 vol. (74-12 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 61-65. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique [Rameau] Régimes matrimoniaux -- Belgique [Rameau] Séparation de biens -- Belgique Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000043992	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens / Laura Thewissen

Public ISBD Titre : Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Laura Thewissen, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (65 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 59-63 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit de superficie -- Belgique [Rameau] Droit des biens -- Belgique [Rameau] Emphytéose -- Belgique [Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique [Rameau] Usufruit -- Belgique Bachelier : Droit Le rôle du notaire dans les mutations immobilières en lien avec la réforme du droit des biens : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Laura Thewissen, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2021 . - 1 vol. (65 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 59-63 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit de superficie -- Belgique [Rameau] Droit des biens -- Belgique [Rameau] Emphytéose -- Belgique [Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique [Rameau] Notaires -- Travail -- Belgique [Rameau] Notariat -- Pratique -- Belgique [Rameau] Usufruit -- Belgique Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000043293	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études