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Associations sans but lucratif (droit européen) |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheNouveau code des sociétés et des associations / Nouveau... in Revue belge de la comptabilité, n°2 (juin 2022)
Titre : Nouveau code des sociétés et des associations : l'entrée en vigueur des dispositions relatives aux ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Nouveau..., Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 19-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Rétroactivité des lois -- Belgique
in Revue belge de la comptabilité > n°2 (juin 2022) . - p. 19-22[article] Nouveau code des sociétés et des associations : l'entrée en vigueur des dispositions relatives aux ASBL [texte imprimé] / Nouveau..., Auteur . - 2022 . - p. 19-22.
Langues : Français (fre)
in Revue belge de la comptabilité > n°2 (juin 2022) . - p. 19-22
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Rétroactivité des lois -- Belgique
Titre : La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés Type de document : texte imprimé Auteurs : Fiscalité..., Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Associations sans but lucratif -- ImpôtsMots-clés : Associations sans but lucratif -- Impôts/Associations sans but lucratif (droit européen)
in Bulletin juridique et social > n°652 (Juin 2020-2) . - p. 7-10[article] La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés [texte imprimé] / Fiscalité..., Auteur . - 2020 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°652 (Juin 2020-2) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Associations sans but lucratif -- ImpôtsMots-clés : Associations sans but lucratif -- Impôts/Associations sans but lucratif (droit européen)
Titre : Le nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Nouveau..., Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : cop. 2019 Collection : Les Dossiers du BJS Importance : 1 vol. (273 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0585-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Droit des sociétés -- BelgiqueMots-clés : Sociétés -- Droit -- Belgique/Associations sans but lucratif/Associations sans but lucratif (droit européen) Index. décimale : 347.724 Le nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019 [texte imprimé] / Nouveau..., Auteur . - Limal : Anthemis, cop. 2019 . - 1 vol. (273 p.) ; 24 cm. - (Les Dossiers du BJS) .
ISBN : 978-2-8072-0585-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Associations sans but lucratif (droit européen)
[Rameau] Droit des sociétés -- BelgiqueMots-clés : Sociétés -- Droit -- Belgique/Associations sans but lucratif/Associations sans but lucratif (droit européen) Index. décimale : 347.724 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000041775 347.724 NOU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
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