Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire / Valéry Vander Geeten in Bulletin juridique et social, n°628 (mai 2019-1)

Public ISBD [article]  inBulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 3-4 Titre : Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire : tour d'horizon (partie 1) Type de document : texte imprimé Auteurs : Valéry Vander Geeten, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 3-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Défense (procédure civile) [Rameau] Fardeau de la preuve [Rameau] Faux [Rameau] Pouvoir disciplinaire -- Belgique [Rameau] Procès rapide Mots-clés : Pouvoir disciplinaire -- Belgique/Faux/Défense (procédure civile)/Fardeau de la preuve/Procès rapide [article] Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire : tour d'horizon (partie 1) [texte imprimé] / Valéry Vander Geeten, Auteur . - 2019 . - p. 3-4. Langues : Français (fre) in Bulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 3-4 Catégories : [Rameau] Défense (procédure civile) [Rameau] Fardeau de la preuve [Rameau] Faux [Rameau] Pouvoir disciplinaire -- Belgique [Rameau] Procès rapide Mots-clés : Pouvoir disciplinaire -- Belgique/Faux/Défense (procédure civile)/Fardeau de la preuve/Procès rapide

La contrefaçon / Alain de Bouchony

Public ISBD Titre : La contrefaçon Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain de Bouchony, Auteur ; Antoine Baudart, Auteur Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : impr. 2006 Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 2302 Importance : 1 vol. (127 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-055029-7 Note générale : Bibliogr. p. 123 Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Propriété intellectuelle Mots-clés : Contrefaçon/Propriété intellectuelle La contrefaçon [texte imprimé] / Alain de Bouchony, Auteur ; Antoine Baudart, Auteur . - Paris : Presses Universitaires de France, impr. 2006 . - 1 vol. (127 p.) ; 18 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 2302) . ISBN : 978-2-13-055029-7 Bibliogr. p. 123 Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Propriété intellectuelle Mots-clés : Contrefaçon/Propriété intellectuelle

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Edition : le temps des faussaires in Le Magazine Littéraire. n° 475 - mai 2008, p. 8-12 / Alexis Brocas

Public ISBD Titre : Edition : le temps des faussaires in Le Magazine Littéraire. n° 475 - mai 2008, p. 8-12 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis Brocas, Auteur Catégories : [Rameau] Faussaires en littérature [Rameau] Faux [Rameau] Faux et supercheries Mots-clés : Faux et supercheries/Contrefaçons/Faussaires en littérature Edition : le temps des faussaires in Le Magazine Littéraire. n° 475 - mai 2008, p. 8-12 [texte imprimé] / Alexis Brocas, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Faussaires en littérature [Rameau] Faux [Rameau] Faux et supercheries Mots-clés : Faux et supercheries/Contrefaçons/Faussaires en littérature

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High-tech : gare aux contrefaçons ! in 01net. n° 809 - 20 novembre au 3 décembre 2014, p. 10-11 / Sébastien Dumoulin

Public ISBD Titre : High-tech : gare aux contrefaçons ! in 01net. n° 809 - 20 novembre au 3 décembre 2014, p. 10-11 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Dumoulin, Auteur Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Technologie de pointe Mots-clés : Contrefaçon/Technologie de pointe High-tech : gare aux contrefaçons ! in 01net. n° 809 - 20 novembre au 3 décembre 2014, p. 10-11 [texte imprimé] / Sébastien Dumoulin, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Technologie de pointe Mots-clés : Contrefaçon/Technologie de pointe

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Médicaments : Faux et usages de faux in Athena. n° 310 - avril 2015, p. 18-22 / Philippe Lambert

Public ISBD Titre : Médicaments : Faux et usages de faux in Athena. n° 310 - avril 2015, p. 18-22 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Lambert, Auteur Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Médicaments -- Faux Mots-clés : Contrefaçon/Médicaments -- Faux Médicaments : Faux et usages de faux in Athena. n° 310 - avril 2015, p. 18-22 [texte imprimé] / Philippe Lambert, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Faux [Rameau] Médicaments -- Faux Mots-clés : Contrefaçon/Médicaments -- Faux

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