Le temps des MARCs / Maxime Berlingin

Public ISBD Titre : Le temps des MARCs Type de document : texte imprimé Auteurs : Maxime Berlingin, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2021 Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 Importance : 1 vol. (176 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2863-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration -- Belgique [Rameau] Procédure civile -- Belgique [Rameau] Règlement de conflits -- Belgique Mots-clés : Règlement de conflits -- Belgique/Justice -- Administration -- Belgique/Procédure civile -- Belgique Index. décimale : 347.91 Le temps des MARCs [texte imprimé] / Maxime Berlingin, Directeur de publication . - Bruxelles : Larcier, DL 2021 . - 1 vol. (176 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434) . ISBN : 978-2-8079-2863-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration -- Belgique [Rameau] Procédure civile -- Belgique [Rameau] Règlement de conflits -- Belgique Mots-clés : Règlement de conflits -- Belgique/Justice -- Administration -- Belgique/Procédure civile -- Belgique Index. décimale : 347.91

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L'examen de la compétence d'attribution selon l'objet de la demande et l'article 1070 du Code judiciaire : faut-il abroger cette disposition surannée ? in Journal des Tribunaux. n°6627 - 12 décembre 2015, p. 853-859 / Jean-Sébastien Lenaerts

Public ISBD Titre : L'examen de la compétence d'attribution selon l'objet de la demande et l'article 1070 du Code judiciaire : faut-il abroger cette disposition surannée ? in Journal des Tribunaux. n°6627 - 12 décembre 2015, p. 853-859 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Sébastien Lenaerts, Auteur Catégories : [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Procédure civile -- Belgique L'examen de la compétence d'attribution selon l'objet de la demande et l'article 1070 du Code judiciaire : faut-il abroger cette disposition surannée ? in Journal des Tribunaux. n°6627 - 12 décembre 2015, p. 853-859 [texte imprimé] / Jean-Sébastien Lenaerts, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Procédure civile -- Belgique

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La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 / Georges de Laval

Public ISBD Titre : La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges de Laval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Frédéric Georges, Auteur Catégories : [Rameau] Droit civil -- Belgique [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Droit civil -- Belgique/Procédure civile -- Belgique La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 [texte imprimé] / Georges de Laval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Frédéric Georges, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Droit civil -- Belgique [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Droit civil -- Belgique/Procédure civile -- Belgique

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