Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Le "chèque habitat" / Nasr-eddine Yasini
Titre : Le "chèque habitat" : le nouvel avantage fiscal, relatif à l'impôt des personnes physiques, pour l'acquisition de l'habitation propre : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité option fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Nasr-eddine Yasini, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2017 Importance : 1 vol.(69 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 51-53. Annexes p. 55-69 Catégories : [Rameau] Avantages accessoires -- Belgique
[Rameau] Chèques-habitat
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmission
[Rameau] Impôts des personnes physiques
[Rameau] Logement -- SubventionsBachelier : C. Fisc Le "chèque habitat" : le nouvel avantage fiscal, relatif à l'impôt des personnes physiques, pour l'acquisition de l'habitation propre : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité option fiscalité [texte imprimé] / Nasr-eddine Yasini, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2017 . - 1 vol.(69 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 51-53. Annexes p. 55-69
Catégories : [Rameau] Avantages accessoires -- Belgique
[Rameau] Chèques-habitat
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmission
[Rameau] Impôts des personnes physiques
[Rameau] Logement -- SubventionsBachelier : C. Fisc Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000030657 TFE Compta. TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Garantie d'éviction et garantie des vices cachés : dans quelle mesure le vendeur et le bailleur peuvent-ils s'exonérer de leusr obligations ? in Journal des Tribunaux. n° 6455 - 19 novembre 2011, p. 765-772 / Julie Dewez
Titre : Garantie d'éviction et garantie des vices cachés : dans quelle mesure le vendeur et le bailleur peuvent-ils s'exonérer de leusr obligations ? in Journal des Tribunaux. n° 6455 - 19 novembre 2011, p. 765-772 Type de document : texte imprimé Auteurs : Julie Dewez, Auteur Catégories : [Rameau] Baux d'habitation
[Rameau] Diagnostics immobiliers
[Rameau] Garantie
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Baux d'habitation/Immeubles -- Vente et transmission/Diagnostics immobiliers/Garantie Garantie d'éviction et garantie des vices cachés : dans quelle mesure le vendeur et le bailleur peuvent-ils s'exonérer de leusr obligations ? in Journal des Tribunaux. n° 6455 - 19 novembre 2011, p. 765-772 [texte imprimé] / Julie Dewez, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Baux d'habitation
[Rameau] Diagnostics immobiliers
[Rameau] Garantie
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Baux d'habitation/Immeubles -- Vente et transmission/Diagnostics immobiliers/Garantie Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21770 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Notariat et courtage immobilier : soleil à l'horizon in Journal des Tribunaux. n° 6407 - 9 octobre 2010, p. 529-532 / Benoît Kohl
Titre : Notariat et courtage immobilier : soleil à l'horizon in Journal des Tribunaux. n° 6407 - 9 octobre 2010, p. 529-532 Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Kohl, Auteur Catégories : [Rameau] Agents immobiliers
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmission
[Rameau] Immobilier
[Rameau] Notaires -- Travail
[Rameau] NotariatMots-clés : Immobilier/Agents immobilier/Notariat/Notaires -- Pratique/Immeubles -- Vente et transmission Notariat et courtage immobilier : soleil à l'horizon in Journal des Tribunaux. n° 6407 - 9 octobre 2010, p. 529-532 [texte imprimé] / Benoît Kohl, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Agents immobiliers
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmission
[Rameau] Immobilier
[Rameau] Notaires -- Travail
[Rameau] NotariatMots-clés : Immobilier/Agents immobilier/Notariat/Notaires -- Pratique/Immeubles -- Vente et transmission Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21821 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (1/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 608 - mai 2018-2, p. 7-9 / Emmanuel Depret
Titre : Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (1/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 608 - mai 2018-2, p. 7-9 Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Depret, Auteur Catégories : [Rameau] Dettes -- Allègement
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Immeubles -- Vente et transmission/Dettes -- Allègement Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (1/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 608 - mai 2018-2, p. 7-9 [texte imprimé] / Emmanuel Depret, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Dettes -- Allègement
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Immeubles -- Vente et transmission/Dettes -- Allègement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art52425 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (2/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 609 - juin 2018-1, p. 7-8 / Emmanuel Depret
Titre : Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (2/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 609 - juin 2018-1, p. 7-8 Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Depret, Auteur Catégories : [Rameau] Dettes -- Allègement
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Immeubles -- Vente et transmission/Dettes -- Allègement Les ventes mobilière et immobilière en règlement collectif de dettes (2/2) : procédures et limites du privilège du créancier - la loi du 11 août 2017 et l'article 1675/14bis nouveau du Code judiciaire in Bulletin [Juridique & Social]. n° 609 - juin 2018-1, p. 7-8 [texte imprimé] / Emmanuel Depret, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Dettes -- Allègement
[Rameau] Immeubles -- Vente et transmissionMots-clés : Immeubles -- Vente et transmission/Dettes -- Allègement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art52668 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques