Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
Titre : Réforme des législations relatives au bail à ferme Type de document : texte imprimé Auteurs : Réforme..., Auteur Editeur : Namur : SPW éditions Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (34 p.) Format : 30 cm Note générale : Département du développement, de la ruralité, des cours d'eau et du bien-être animal Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Baux ruraux -- Belgique
[Rameau] Droit -- Réforme -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Baux -- Droit -- Belgique/Baux ruraux -- Belgique Index. décimale : 11 Biologie Réforme des législations relatives au bail à ferme [texte imprimé] / Réforme..., Auteur . - Namur : SPW éditions, 2019 . - 1 vol. (34 p.) ; 30 cm.
Département du développement, de la ruralité, des cours d'eau et du bien-être animal
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Baux ruraux -- Belgique
[Rameau] Droit -- Réforme -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Baux -- Droit -- Belgique/Baux ruraux -- Belgique Index. décimale : 11 Biologie Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 3000000000029 11 REF Livre Campus La Reid Monographies Empruntable
DisponibleMonographies
Titre : Réforme des législations relatives au bail à ferme : septembre 2020 Type de document : document électronique Auteurs : Réforme..., Auteur Editeur : Namur : SPW éditions Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (34 p.) Format : 30 cm Note générale : Département du développement, de la ruralité, des cours d'eau et du bien-être animal Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Baux ruraux -- Belgique
[Rameau] Droit -- Réforme -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Baux -- Droit -- Belgique/Baux ruraux -- Belgique Index. décimale : 11 Biologie En ligne : https://hepl-my.sharepoint.com/:b:/g/personal/laetitia_surings_hepl_be/ESlzBls6U [...] Réforme des législations relatives au bail à ferme : septembre 2020 [document électronique] / Réforme..., Auteur . - Namur : SPW éditions, 2019 . - 1 vol. (34 p.) ; 30 cm.
Département du développement, de la ruralité, des cours d'eau et du bien-être animal
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Baux ruraux -- Belgique
[Rameau] Droit -- Réforme -- BelgiqueMots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Baux -- Droit -- Belgique/Baux ruraux -- Belgique Index. décimale : 11 Biologie En ligne : https://hepl-my.sharepoint.com/:b:/g/personal/laetitia_surings_hepl_be/ESlzBls6U [...] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique NUM3000000000025 11 REF Rapport de stage Campus La Reid Monographies Empruntable
DisponibleMonographies
Titre : La réforme du droit de bail en région wallonne Type de document : texte imprimé Auteurs : Réforme..., Auteur ; Benoît Kohl, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2019 Collection : Pratiques contractuelles Importance : 1 vol. (149 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1705-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Droit commercial -- Belgique
[Rameau] Propriétaires et locataires
[Rameau] Propriété immobilièreMots-clés : Baux -- Droit -- Belgique/Propriétaires et locataires/Propriété immobilière/Droit commercial -- Belgique Index. décimale : 347.453 La réforme du droit de bail en région wallonne [texte imprimé] / Réforme..., Auteur ; Benoît Kohl, Directeur de publication . - Bruxelles : Larcier, DL 2019 . - 1 vol. (149 p.) ; 24 cm. - (Pratiques contractuelles) .
ISBN : 978-2-8079-1705-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Droit commercial -- Belgique
[Rameau] Propriétaires et locataires
[Rameau] Propriété immobilièreMots-clés : Baux -- Droit -- Belgique/Propriétaires et locataires/Propriété immobilière/Droit commercial -- Belgique Index. décimale : 347.453 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000040835 347.453 REF Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies
Titre : Actualités et aspects pratiques du droit immobilier : droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Havet, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles : Larcier Collection : Collection de la Conférence du Jeune barreau du Brabant wallon Importance : 1 vol. (251 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1063-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Droit économique -- Belgique
[Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique
[Rameau] Responsabilité des constructeurs -- BelgiqueActualités et aspects pratiques du droit immobilier : droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale [texte imprimé] / Benoît Havet, Éditeur scientifique . - Bruxelles : Larcier, [s.d.] . - 1 vol. (251 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Conférence du Jeune barreau du Brabant wallon) .
ISBN : 978-2-8079-1063-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Baux -- Droit -- Belgique
[Rameau] Droit économique -- Belgique
[Rameau] Immobilier -- Droit -- Belgique
[Rameau] Responsabilité des constructeurs -- BelgiqueExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000048870 347.235 HAV Livre Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleMonographies