Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
L'appel en hochepot (pourri) / Jean-François Van Drooghenbroeck in Journal des tribunaux, n° 6792 (23 nov. 2019)
[article]
Titre : L'appel en hochepot (pourri) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 777-793 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique
[Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation
in Journal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793[article] L'appel en hochepot (pourri) [texte imprimé] / Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur . - 2019 . - p. 777-793.
Langues : Français (fre)
in Journal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793
Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique
[Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation La charge de la preuve de la fourniture d'informations / Rafaël Jafferali in Journal des tribunaux, n°6789 (nov. 2019)
[article]
Titre : La charge de la preuve de la fourniture d'informations : tentative de conciliation des arrêts de la Cour de cassation des 25 juin 2015 et 11 janvier 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rafaël Jafferali, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 713-724 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Médiation
[Rameau] Preuve (droit) -- BelgiqueMots-clés : Preuve (droit) -- Belgique/Médiation/Belgique. Cour de cassation
in Journal des tribunaux > n°6789 (nov. 2019) . - p. 713-724[article] La charge de la preuve de la fourniture d'informations : tentative de conciliation des arrêts de la Cour de cassation des 25 juin 2015 et 11 janvier 2019 [texte imprimé] / Rafaël Jafferali, Auteur . - 2019 . - p. 713-724.
Langues : Français (fre)
in Journal des tribunaux > n°6789 (nov. 2019) . - p. 713-724
Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Médiation
[Rameau] Preuve (droit) -- BelgiqueMots-clés : Preuve (droit) -- Belgique/Médiation/Belgique. Cour de cassation L'avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 770-779 / Didier Boccon-Gibod
Titre : L'avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 770-779 Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Boccon-Gibod, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] JugesMots-clés : Juges/Belgique. Cour de cassation L'avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 770-779 [texte imprimé] / Didier Boccon-Gibod, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] JugesMots-clés : Juges/Belgique. Cour de cassation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art17027 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 / Amélie Meulder
Titre : La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 Type de document : texte imprimé Auteurs : Amélie Meulder, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Loi du 10 avril 2014
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] RecusationMots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 [texte imprimé] / Amélie Meulder, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Loi du 10 avril 2014
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] RecusationMots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38299 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques La place et le rôle du ministère public dans l'instance en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 780-792 / Damien Vandermeersch
Titre : La place et le rôle du ministère public dans l'instance en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 780-792 Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Vandermeersch, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Justice pénale
[Rameau] Ministère publicMots-clés : Justice pénale/Belgique. Cour de cassation/Ministère public La place et le rôle du ministère public dans l'instance en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 780-792 [texte imprimé] / Damien Vandermeersch, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Justice pénale
[Rameau] Ministère publicMots-clés : Justice pénale/Belgique. Cour de cassation/Ministère public Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art17028 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le point sur les principes généraux du droit : les renonciations ne se résument pas in Journal des Tribunaux. n° 6706 - 18 novembre 2017, p. 712-714 / Pierre-Yves Thoumsin
PermalinkLa réforme de la procédure de cassation en matière civile par la loi du 10 avril 2014 in Journal des Tribunaux. n°6580 - 8 novembre 2014, p. 689-694 / Philippe Gérard
Permalink