Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (8)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Détention préventive sous la modalité de la surveillance électronique et risque de collusion / Romain Delcoigne in Revue de droit pénal et de criminologie, n°6 (juin 2022)
[article]
Titre : Détention préventive sous la modalité de la surveillance électronique et risque de collusion : les interdictions de contact comme remède à disposition des juridictions d'instruction Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Delcoigne, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 645-653 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Détention provisoire -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Libération sous contrainte -- Belgique
[Rameau] Placement sous surveillance électronique -- Belgique
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°6 (juin 2022) . - p. 645-653[article] Détention préventive sous la modalité de la surveillance électronique et risque de collusion : les interdictions de contact comme remède à disposition des juridictions d'instruction [texte imprimé] / Romain Delcoigne, Auteur . - 2022 . - p. 645-653.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°6 (juin 2022) . - p. 645-653
Catégories : [Rameau] Détention provisoire -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Libération sous contrainte -- Belgique
[Rameau] Placement sous surveillance électronique -- BelgiqueUn interné peut-il être réhabilité ? / Véronique Lafarque in Bulletin juridique et social, n°693 (juin 2022-1)
[article]
Titre : Un interné peut-il être réhabilité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Lafarque, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 16 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Réhabilitation -- BelgiqueMots-clés : Justice pénale -- Administration -- Belgique/Réhabilitation -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°693 (juin 2022-1) . - p. 16[article] Un interné peut-il être réhabilité ? [texte imprimé] / Véronique Lafarque, Auteur . - 2022 . - p. 16.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°693 (juin 2022-1) . - p. 16
Catégories : [Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Réhabilitation -- BelgiqueMots-clés : Justice pénale -- Administration -- Belgique/Réhabilitation -- Belgique Chronique semestrielle de jurisprudence 1/2021 / Chronique... in Revue de droit pénal et de criminologie, n°5 (mai 2021)
[article]
Titre : Chronique semestrielle de jurisprudence 1/2021 : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Chronique..., Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 413-545 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Procédure pénale -- BelgiqueMots-clés : Droit pénal -- Belgique/Procédure pénale -- Belgique/Justice pénale -- Administration -- Belgique Note de contenu : Sommaire :
- Principes généraux du droit pénal
- Les infractions du code pénal
- Les infractions prévues par les lois particulières
- La procédure pénale
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (mai 2021) . - p. 413-545[article] Chronique semestrielle de jurisprudence 1/2021 : dossier [texte imprimé] / Chronique..., Auteur . - 2021 . - p. 413-545.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (mai 2021) . - p. 413-545
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Procédure pénale -- BelgiqueMots-clés : Droit pénal -- Belgique/Procédure pénale -- Belgique/Justice pénale -- Administration -- Belgique Note de contenu : Sommaire :
- Principes généraux du droit pénal
- Les infractions du code pénal
- Les infractions prévues par les lois particulières
- La procédure pénaleRetour à la case prison / Harold Nottet in Moustique, 43 (27/10/2021)
Les analystes civiles de la police locale belge / Carrol Tange in Revue de droit pénal et de criminologie, n°5 (Mai 2019)
[article]
Titre : Les analystes civiles de la police locale belge : acteurs emblématiques d'une modernisation ambivalente Type de document : texte imprimé Auteurs : Carrol Tange, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 543-568 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Informaticiens -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Police -- BelgiqueMots-clés : Police -- Belgique/Justice pénale -- Administration -- Belgique/Informaticiens -- Belgique
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (Mai 2019) . - p. 543-568[article] Les analystes civiles de la police locale belge : acteurs emblématiques d'une modernisation ambivalente [texte imprimé] / Carrol Tange, Auteur . - 2019 . - p. 543-568.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°5 (Mai 2019) . - p. 543-568
Catégories : [Rameau] Informaticiens -- Belgique
[Rameau] Justice pénale -- Administration -- Belgique
[Rameau] Police -- BelgiqueMots-clés : Police -- Belgique/Justice pénale -- Administration -- Belgique/Informaticiens -- Belgique Les coûts du système pénal / Coûts...
PermalinkLe trajet pénal / Damien Vandermeersch
PermalinkJournal d'un tribunal in Imagine demain le monde. n°130 - novembre-décembre 2018, p. 16-23 / Hugues Dorzée
Permalink