L'appel en hochepot (pourri) / Jean-François Van Drooghenbroeck in Journal des tribunaux, n° 6792 (23 nov. 2019)

Public ISBD [article]  inJournal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793 Titre : L'appel en hochepot (pourri) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 777-793 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Voies de recours -- Belgique Mots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation [article] L'appel en hochepot (pourri) [texte imprimé] / Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur . - 2019 . - p. 777-793. Langues : Français (fre) in Journal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793 Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Voies de recours -- Belgique Mots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation

Leçons de méthodologie juridique / Leçons...

Public ISBD Titre : Leçons de méthodologie juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Leçons..., Auteur ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Geoffrey Willems, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2016 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 1 vol. (359 p) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6312-0 Catégories : [Rameau] Droit -- Interprétation [Rameau] Droit -- Méthodologie Mots-clés : Droit -- Méthodologie/Droit -- Interprétation Index. décimale : 340.11 Leçons de méthodologie juridique [texte imprimé] / Leçons..., Auteur ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Geoffrey Willems, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur  . -  2e éd. . - Louvain-la-Neuve : De Boeck, DL 2016 . - 1 vol. (359 p) ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) . ISBN : 978-2-8044-6312-0 Catégories : [Rameau] Droit -- Interprétation [Rameau] Droit -- Méthodologie Mots-clés : Droit -- Méthodologie/Droit -- Interprétation Index. décimale : 340.11

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L'appel-nullité à la croisée des chemins in Journal des Tribunaux. n° 6642 - 9 avril 2016, p. 218-222 / Arnaud Hoc

Public ISBD Titre : L'appel-nullité à la croisée des chemins in Journal des Tribunaux. n° 6642 - 9 avril 2016, p. 218-222 Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Hoc, Auteur Catégories : [Rameau] Appel (procédure) [Rameau] Procédure civil Mots-clés : Procédure civil/Appel (procédure) L'appel-nullité à la croisée des chemins in Journal des Tribunaux. n° 6642 - 9 avril 2016, p. 218-222 [texte imprimé] / Arnaud Hoc, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Appel (procédure) [Rameau] Procédure civil Mots-clés : Procédure civil/Appel (procédure)

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Les attestations écrites dans le Code judiciaire in Journal des Tribunaux. n° 6517 - 20 avril 2013, p. 277-281 / Arnaud Hoc

Public ISBD Titre : Les attestations écrites dans le Code judiciaire in Journal des Tribunaux. n° 6517 - 20 avril 2013, p. 277-281 Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Hoc, Auteur Catégories : [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Procédure civile [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure civile/Procédure pénale/Procédure (droit) Les attestations écrites dans le Code judiciaire in Journal des Tribunaux. n° 6517 - 20 avril 2013, p. 277-281 [texte imprimé] / Arnaud Hoc, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Procédure civile [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure civile/Procédure pénale/Procédure (droit)

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Incapables majeurs : qui est partie ? in Journal des Tribunaux. n°6579 - 1er novembre 2014, p. 678 / Arnaud Hoc

Public ISBD Titre : Incapables majeurs : qui est partie ? in Journal des Tribunaux. n°6579 - 1er novembre 2014, p. 678 Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Hoc, Auteur Catégories : [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Majorité (droit civil) Mots-clés : Incapacité (droit)/Majorité (droit civil) Incapables majeurs : qui est partie ? in Journal des Tribunaux. n°6579 - 1er novembre 2014, p. 678 [texte imprimé] / Arnaud Hoc, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Majorité (droit civil) Mots-clés : Incapacité (droit)/Majorité (droit civil)

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Principe de la contradiction : obligation de motivation et appel-nullité in Journal des Tribunaux. n°6576 - 11 octobre 2014, p. 613-617 / Arnaud Hoc

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