Manuel de l'expertise judiciaire / Manuel...

Public ISBD Titre : Manuel de l'expertise judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel..., Éditeur scientifique ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bénédicte Inghels, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Bertrand Renard, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Dominique Mougenot, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2016 Collection : Les Manuels pratiques Importance : 1 vol. (258 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0025-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Expertises -- Belgique Mots-clés : Expertises -- Belgique Index. décimale : 343.14 Expert. Justice Manuel de l'expertise judiciaire [texte imprimé] / Manuel..., Éditeur scientifique ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bénédicte Inghels, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Bertrand Renard, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Dominique Mougenot, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, DL 2016 . - 1 vol. (258 p.) ; 25 cm. - (Les Manuels pratiques) . ISBN : 978-2-8072-0025-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Expertises -- Belgique Mots-clés : Expertises -- Belgique Index. décimale : 343.14 Expert. Justice

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Le Code judiciaire a 50 ans in Journal des Tribunaux. n° 6701 - 14 octobre 2017, p. 613-629 / Georges De Leval

Public ISBD Titre : Le Code judiciaire a 50 ans in Journal des Tribunaux. n° 6701 - 14 octobre 2017, p. 613-629 Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges De Leval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges-Albert Dal, Auteur ; Maarten Vankeersbilck, Auteur Catégories : [Rameau] Lois -- Application [Rameau] Pouvoir judiciaire [Rameau] Procédure (droit) -- Belgique Mots-clés : Pouvoir judiciaire/Lois -- Application/Procédure (droit) -- Belgique Le Code judiciaire a 50 ans in Journal des Tribunaux. n° 6701 - 14 octobre 2017, p. 613-629 [texte imprimé] / Georges De Leval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges-Albert Dal, Auteur ; Maarten Vankeersbilck, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Lois -- Application [Rameau] Pouvoir judiciaire [Rameau] Procédure (droit) -- Belgique Mots-clés : Pouvoir judiciaire/Lois -- Application/Procédure (droit) -- Belgique

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Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 / Jacques van Compernolle

Public ISBD Titre : Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Chose jugée [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Référé -- Belgique Mots-clés : Cassation/Procédure (droit)/Référé -- Belgique/Chose jugée Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 [texte imprimé] / Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Chose jugée [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Référé -- Belgique Mots-clés : Cassation/Procédure (droit)/Référé -- Belgique/Chose jugée

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La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 / Georges de Laval

Public ISBD Titre : La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges de Laval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Frédéric Georges, Auteur Catégories : [Rameau] Droit civil -- Belgique [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Droit civil -- Belgique/Procédure civile -- Belgique La loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice in Journal des Tribunaux. n°6624 - 21 novembre 2015, p. 785-805 [texte imprimé] / Georges de Laval, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Frédéric Georges, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Droit civil -- Belgique [Rameau] Loi du 19 octobre 2015 [Rameau] Procédure civile -- Belgique Mots-clés : Loi du 19 octobre 2015/Droit civil -- Belgique/Procédure civile -- Belgique

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Pour une conception finaliste et fonctionnelle du formalisme procédural dans le procès civil in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 509-513 / Jacques van Compernolle

Public ISBD Titre : Pour une conception finaliste et fonctionnelle du formalisme procédural dans le procès civil in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 509-513 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur Catégories : [Rameau] Formalités (droit) [Rameau] Procédure civile [Rameau] Procès [Rameau] Procès équitable Mots-clés : Procès/Procès équitable/Formalités (droit)/Procédure civile Pour une conception finaliste et fonctionnelle du formalisme procédural dans le procès civil in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 509-513 [texte imprimé] / Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Formalités (droit) [Rameau] Procédure civile [Rameau] Procès [Rameau] Procès équitable Mots-clés : Procès/Procès équitable/Formalités (droit)/Procédure civile

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