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Le traitement des omissions en procédure ouverte ou restreinte / Harmony Doumont in Architrave, 214 (Mai 2023)
[article]
Titre : Le traitement des omissions en procédure ouverte ou restreinte Type de document : texte imprimé Auteurs : Harmony Doumont, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 40-41 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Offre de prix
[Rameau] Omission (droit pénal)
in Architrave > 214 (Mai 2023) . - p. 40-41[article] Le traitement des omissions en procédure ouverte ou restreinte [texte imprimé] / Harmony Doumont, Auteur . - 2023 . - p. 40-41.
Langues : Français (fre)
in Architrave > 214 (Mai 2023) . - p. 40-41
Catégories : [Rameau] Offre de prix
[Rameau] Omission (droit pénal)
[article]
Titre : Le secret professionnel : aperçu théoriquue au départ de situations pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandra Roelandt, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 8-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Mandat -- Belgique
[Rameau] Omission (droit pénal)
[Rameau] Secret professionnel -- BelgiqueMots-clés : Secret professionnel -- Belgique/Mandat -- Belgique/Omission (droit pénal)
in Le Journal du droit des jeunes > n°405 (mai 2021) . - p. 8-23[article] Le secret professionnel : aperçu théoriquue au départ de situations pratiques [texte imprimé] / Alexandra Roelandt, Auteur . - 2021 . - p. 8-23.
Langues : Français (fre)
in Le Journal du droit des jeunes > n°405 (mai 2021) . - p. 8-23
Catégories : [Rameau] Mandat -- Belgique
[Rameau] Omission (droit pénal)
[Rameau] Secret professionnel -- BelgiqueMots-clés : Secret professionnel -- Belgique/Mandat -- Belgique/Omission (droit pénal)
[article]
Titre : L'effet spectateur Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniela Ovadia, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 30-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assistance à personne en danger
[Rameau] Omission (droit pénal)Mots-clés : Assistance à personne en danger/Omission (droit pénal)
in Cerveau & psycho > n°78 (Juin 2016) . - p. 30-33[article] L'effet spectateur [texte imprimé] / Daniela Ovadia, Auteur . - 2016 . - p. 30-33.
Langues : Français (fre)
in Cerveau & psycho > n°78 (Juin 2016) . - p. 30-33
Catégories : [Rameau] Assistance à personne en danger
[Rameau] Omission (droit pénal)Mots-clés : Assistance à personne en danger/Omission (droit pénal)