Impôt minimum mondial / Julien Maes

Public ISBD Titre : Impôt minimum mondial : une étude du Pilier 2 de l'OCDE et de ses implications pour le paysage fiscal belge : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : document électronique Auteurs : Julien Maes, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2024 Importance : 66 p. Note générale : Bibliogr. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Organisation de coopération et de développement économique Bachelier : Droit Impôt minimum mondial : une étude du Pilier 2 de l'OCDE et de ses implications pour le paysage fiscal belge : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [document électronique] / Julien Maes, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2024 . - 66 p. Bibliogr. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Organisation de coopération et de développement économique Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000050481	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Drive	Exemplaire numérique

Comparaison de l'impôt belge et luxembourgeois des sociétés à l'aide d'un cas pratique / Martin Foury

Public ISBD Titre : Comparaison de l'impôt belge et luxembourgeois des sociétés à l'aide d'un cas pratique : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Martin Foury, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (92 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 70-75. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Impôts -- Luxembourg [Rameau] Sociétés -- Impôts Bachelier : C. Fisc Comparaison de l'impôt belge et luxembourgeois des sociétés à l'aide d'un cas pratique : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité [texte imprimé] / Martin Foury, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (92 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 70-75. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Impôts -- Luxembourg [Rameau] Sociétés -- Impôts Bachelier : C. Fisc

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000049247	TFE Compta.	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	TFE	Exemplaire numérique disponible

L'impact du CSA sur les ASBL en matière d'impôt sur les revenus / Jean Damien Huberty in Revue belge de la comptabilité, n°2 (juin 2022)

Public ISBD [article]  inRevue belge de la comptabilité > n°2 (juin 2022) . - p. 27-30 Titre : L'impact du CSA sur les ASBL en matière d'impôt sur les revenus Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Damien Huberty, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 27-30 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Fédération Wallonie-Bruxelles. Conseil supérieur de l'audiovisuel [Rameau] Impôts -- Belgique [article] L'impact du CSA sur les ASBL en matière d'impôt sur les revenus [texte imprimé] / Jean Damien Huberty, Auteur . - 2022 . - p. 27-30. Langues : Français (fre) in Revue belge de la comptabilité > n°2 (juin 2022) . - p. 27-30 Catégories : [Rameau] Fédération Wallonie-Bruxelles. Conseil supérieur de l'audiovisuel [Rameau] Impôts -- Belgique

Les nouvelles cibles du fisc / Sébastien Buron in Trends tendances, n°23 (9 juin 2022)

Public ISBD [article]  inTrends tendances > n°23 (9 juin 2022) . - p. 24-30 Titre : Les nouvelles cibles du fisc Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Buron, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 24-30 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Impôts -- Droit -- Belgique [Rameau] Politique fiscale -- Belgique Mots-clés : Impôts -- Droit -- Belgique/Impôts -- Belgique/Politique fiscale -- Belgique [article] Les nouvelles cibles du fisc [texte imprimé] / Sébastien Buron, Auteur . - 2022 . - p. 24-30. Langues : Français (fre) in Trends tendances > n°23 (9 juin 2022) . - p. 24-30 Catégories : [Rameau] Impôts -- Belgique [Rameau] Impôts -- Droit -- Belgique [Rameau] Politique fiscale -- Belgique Mots-clés : Impôts -- Droit -- Belgique/Impôts -- Belgique/Politique fiscale -- Belgique

La convention préventive de la double imposition conclue entre le Royaume de Belgique et la République fédérale d'Allemagne / Nicolas Bütz

Public ISBD Titre : La convention préventive de la double imposition conclue entre le Royaume de Belgique et la République fédérale d'Allemagne : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bütz, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (97 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 69-75. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Double imposition -- Traités [Rameau] Droit fiscal (droit international) [Rameau] Impôts -- Allemagne [Rameau] Impôts -- Belgique Bachelier : C. Fisc La convention préventive de la double imposition conclue entre le Royaume de Belgique et la République fédérale d'Allemagne : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en comptabilité [texte imprimé] / Nicolas Bütz, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2021 . - 1 vol. (97 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 69-75. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Double imposition -- Traités [Rameau] Droit fiscal (droit international) [Rameau] Impôts -- Allemagne [Rameau] Impôts -- Belgique Bachelier : C. Fisc

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000043244	TFE Compta	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Mémento fiscal 2021 / Belgique. Service public fédéral Finances, Service d'études

Permalink

À propos de l'action civile du fisc / Éric Van Brustem in Revue de droit pénal et de criminologie, n°1 (janv. 2021)

Permalink

Comment passer en SRL et profiter de rénumérations alternatives aujourd'hui... et demain ? / Sahra Wietkin

Permalink

Les nouveaux pouvoirs du fisc / Sébastien Buron in Trends tendances, n°20 (14 mai 2020)

Permalink

Mémento fiscal 2019 / Belgique. Service public fédéral Finances, Service d'études

Permalink

Mémento fiscal 2018 / Belgique. Service public fédéral Finances, Service d'études

Permalink

Mémento fiscal / S. Haulotte

Permalink

Guide droit des sociétés 2015 / Guide...

Permalink

Mémento fiscal 2017/2 / Jacques Rousseaux

Permalink