Les recours contre les décisions des conseils de classe et des jurys de qualifications dans l'enseignement secondaire / Denis Lamalle in Le Journal du droit des jeunes, n°433 (mars 2024)

Public ISBD [article]  inLe Journal du droit des jeunes > n°433 (mars 2024) . - p. 32-34 Titre : Les recours contre les décisions des conseils de classe et des jurys de qualifications dans l'enseignement secondaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Lamalle, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Conseils de classe [Rameau] Enseignement secondaire -- Belgique [Rameau] Voies de recours [article] Les recours contre les décisions des conseils de classe et des jurys de qualifications dans l'enseignement secondaire [texte imprimé] / Denis Lamalle, Auteur . - 2024 . - p. 32-34. Langues : Français (fre) in Le Journal du droit des jeunes > n°433 (mars 2024) . - p. 32-34 Catégories : [Rameau] Conseils de classe [Rameau] Enseignement secondaire -- Belgique [Rameau] Voies de recours

Marchés publics / Séverine Hostier in AIHE revue, n°228 (Avr.-mai 2020)

Public ISBD [article]  inAIHE revue > n°228 (Avr.-mai 2020) . - p. 9-11 Titre : Marchés publics : les voies de recours du soumissionnaire évincé Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Hostier, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 9-11 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Marchés publics -- Droit [Rameau] Procédure (droit européen) [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Marchés publics -- Droit/Voies de recours/Procédure (droit européen) [article] Marchés publics : les voies de recours du soumissionnaire évincé [texte imprimé] / Séverine Hostier, Auteur . - 2020 . - p. 9-11. Langues : Français (fre) in AIHE revue > n°228 (Avr.-mai 2020) . - p. 9-11 Catégories : [Rameau] Marchés publics -- Droit [Rameau] Procédure (droit européen) [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Marchés publics -- Droit/Voies de recours/Procédure (droit européen)

Comprendre la technique de cassation / Claude Parmentier

Public ISBD Titre : Comprendre la technique de cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Parmentier, Auteur ; Christian Storck, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2011 Collection : JLMB opus, ISSN 1784-8830 num. 8 Importance : 1 vol. (221 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-80444-4533-1 Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier ressort/Voies de recours/Justice pénale Index. décimale : 343.156 Comprendre la technique de cassation [texte imprimé] / Claude Parmentier, Auteur ; Christian Storck, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, DL 2011 . - 1 vol. (221 p.) ; 21 cm. - (JLMB opus, ISSN 1784-8830; 8) . ISSN : 978-2-80444-4533-1 Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier ressort/Voies de recours/Justice pénale Index. décimale : 343.156

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2500000024439	343.156 PAR	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Les voies de recours / Voies...

Public ISBD Titre : Les voies de recours Type de document : texte imprimé Auteurs : Voies..., Auteur ; Hakim Boularbah, Éditeur scientifique Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : cop. 2017 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. II B Importance : 1 vol. (IX-272 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-462-6 Catégories : [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Voies de recours Index. décimale : 347.955 Les voies de recours [texte imprimé] / Voies..., Auteur ; Hakim Boularbah, Éditeur scientifique . - Bruges : la Charte, cop. 2017 . - 1 vol. (IX-272 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. II B) . ISBN : 978-2-87403-462-6 Catégories : [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Voies de recours Index. décimale : 347.955

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2500000041108	347.955 VOI	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 / Damien Vandermeersch

Public ISBD Titre : Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Vandermeersch, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Voies de recours/Procédure pénale Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 [texte imprimé] / Damien Vandermeersch, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Voies de recours/Procédure pénale

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Délais de recours et de force majeure in Journal des Tribunaux. n°6528 - 6 juillet 2013, p. 495-496 / Anne Decroës

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Le point sur l'intruduction irrégulière des demandes principales in Journal des Tribunaux. n° 6707 - 25 novembre 2017, p. 721-726 / Pauline Knaepen

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Réflexions sur la procédure en cassation en matière répressive après l'entrée en vigueur de la loi du 14 février 2014 in Journal des Tribunaux. n°6559 - 12 avril 2014, p. 257-265 / John Kirkpatrick

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De la signature de la requête contradictoire in Journal des Tribunaux. 6432 - 2 avril 2011, p. 277-281 / Aude Berthe

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