Comprendre la technique de cassation / Claude Parmentier

Public ISBD Titre : Comprendre la technique de cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Parmentier, Auteur ; Christian Storck, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2011 Collection : JLMB opus, ISSN 1784-8830 num. 8 Importance : 1 vol. (221 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-80444-4533-1 Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier ressort/Voies de recours/Justice pénale Index. décimale : 343.156 Comprendre la technique de cassation [texte imprimé] / Claude Parmentier, Auteur ; Christian Storck, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, DL 2011 . - 1 vol. (221 p.) ; 21 cm. - (JLMB opus, ISSN 1784-8830; 8) . ISSN : 978-2-80444-4533-1 Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier ressort/Voies de recours/Justice pénale Index. décimale : 343.156

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Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 / Damien Vandermeersch

Public ISBD Titre : Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Vandermeersch, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Voies de recours/Procédure pénale Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 [texte imprimé] / Damien Vandermeersch, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Cassation/Voies de recours/Procédure pénale

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La Cour de cassation : troisème degré de juridiction ? : à propos de la distinction du fait et du droit en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 4 - avril 2013, p. 264-280 / Benoît Dejemeppe

Public ISBD Titre : La Cour de cassation : troisème degré de juridiction ? : à propos de la distinction du fait et du droit en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 4 - avril 2013, p. 264-280 Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Dejemeppe, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier recours/Justice pénale La Cour de cassation : troisème degré de juridiction ? : à propos de la distinction du fait et du droit en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 4 - avril 2013, p. 264-280 [texte imprimé] / Benoît Dejemeppe, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort [Rameau] Justice pénale Mots-clés : Cassation/Cours jugeant en dernier recours/Justice pénale

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Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 / Jacques van Compernolle

Public ISBD Titre : Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Chose jugée [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Référé -- Belgique Mots-clés : Cassation/Procédure (droit)/Référé -- Belgique/Chose jugée Effet d'une décision contraire du juge du fond sur l'exécution d'une ordonnance de référé antérieurement ordonnée, ou "qui perd gagne" in Journal des Tribunaux. n°6572 - 13 septembre 2014, p. 537-542 [texte imprimé] / Jacques van Compernolle, Auteur ; Georges De Leval, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Chose jugée [Rameau] Procédure (droit) [Rameau] Référé -- Belgique Mots-clés : Cassation/Procédure (droit)/Référé -- Belgique/Chose jugée

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Réflexions sur la procédure en cassation en matière répressive après l'entrée en vigueur de la loi du 14 février 2014 in Journal des Tribunaux. n°6559 - 12 avril 2014, p. 257-265 / John Kirkpatrick

Public ISBD Titre : Réflexions sur la procédure en cassation en matière répressive après l'entrée en vigueur de la loi du 14 février 2014 in Journal des Tribunaux. n°6559 - 12 avril 2014, p. 257-265 Type de document : texte imprimé Auteurs : John Kirkpatrick, Auteur Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Loi du 14 février 2014 [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Loi du 14 février 2014/Procédure pénale/Cassation/Voies de recours Réflexions sur la procédure en cassation en matière répressive après l'entrée en vigueur de la loi du 14 février 2014 in Journal des Tribunaux. n°6559 - 12 avril 2014, p. 257-265 [texte imprimé] / John Kirkpatrick, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cassation [Rameau] Loi du 14 février 2014 [Rameau] Procédure pénale [Rameau] Voies de recours Mots-clés : Loi du 14 février 2014/Procédure pénale/Cassation/Voies de recours

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