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Auteur François Coutureau |
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trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheLa loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) / François Coutureau in Bulletin juridique et social, n°686 (févr. 2022-2)
Titre : La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Environnement
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13[article] La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur . - 2022 . - p. 12-13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13
Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Environnement
Titre : Régime de faveur en TVA pour les personnes invalides ou handicapées : qui peut conduire le véhicule ? Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Automobiles -- Impôts -- Belgique
[Rameau] Dépenses fiscales -- Belgique
[Rameau] Handicapés -- Politique publique -- BelgiqueMots-clés : Dépenses fiscales -- Belgique/Handicapés -- Politique publique -- Belgique/Automobiles -- Impôts -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°627 (avr. 2019-2) . - p. 13[article] Régime de faveur en TVA pour les personnes invalides ou handicapées : qui peut conduire le véhicule ? [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur . - 2019 . - p. 13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°627 (avr. 2019-2) . - p. 13
Titre : Manuel TVA Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Rivera, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Michaël Annaert, Collaborateur ; Kim Bar, Collaborateur ; François Coutureau, Préfacier, etc. Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2015 Collection : Les Manuels pratiques Importance : 1 vol. (487 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-717-0 Catégories : [Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée -- Guides pratiques Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Guides pratiques Index. décimale : 336.226.322 Manuel TVA [texte imprimé] / Emmanuel Rivera, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Michaël Annaert, Collaborateur ; Kim Bar, Collaborateur ; François Coutureau, Préfacier, etc. . - 3e éd. . - Limal : Anthemis, DL 2015 . - 1 vol. (487 p.) ; 24 cm. - (Les Manuels pratiques) .
ISBN : 978-2-87455-717-0
Catégories : [Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée -- Guides pratiques Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Guides pratiques Index. décimale : 336.226.322 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000031415 336.226.322 RIV Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies
Titre : La TVA et les pouvoirs locaux : question pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur Editeur : Rixensart : Vanden Broele Année de publication : DL 2017 Collection : Revenus Importance : 1 vol. (108 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-496-1566-6 Catégories : [Rameau] Impôt indirect -- Belgique
[Rameau] Impôt sur la consommation -- Belgique
[Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée -- BelgiqueMots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique/Impôt indirect -- Belgique/Impôt sur la consommation -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 La TVA et les pouvoirs locaux : question pratiques [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur . - Rixensart : Vanden Broele, DL 2017 . - 1 vol. (108 p.) : ill. en coul. ; 23 cm. - (Revenus) .
ISBN : 978-90-496-1566-6
Catégories : [Rameau] Impôt indirect -- Belgique
[Rameau] Impôt sur la consommation -- Belgique
[Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée -- BelgiqueMots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique/Impôt indirect -- Belgique/Impôt sur la consommation -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000031337 336.226.322 COU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies La voiture de société est-elle encore fiscalement intéressante ? in Bulletin [Juridique & Social]. n° 605 - avril 2018-1, p. 7-9 / François Coutureau
Titre : La voiture de société est-elle encore fiscalement intéressante ? in Bulletin [Juridique & Social]. n° 605 - avril 2018-1, p. 7-9 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur Catégories : [Rameau] Impôt -- Déductions
[Rameau] Voitures de fonction -- BelgiqueMots-clés : Voiture de fonction -- Belgique/Impôt -- Déductions La voiture de société est-elle encore fiscalement intéressante ? in Bulletin [Juridique & Social]. n° 605 - avril 2018-1, p. 7-9 [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Impôt -- Déductions
[Rameau] Voitures de fonction -- BelgiqueMots-clés : Voiture de fonction -- Belgique/Impôt -- Déductions Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art51844 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques
