Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme / Frédéric Lugentz in Revue de droit pénal et de criminologie, n°3 (mars 2020)

Public ISBD [article]  inRevue de droit pénal et de criminologie > n°3 (mars 2020) . - p. 360-362 Titre : Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Lugentz, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 360-362 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme [Rameau] Procès équitable Mots-clés : Cour européenne des droits de l'homme/Procès équitable [article] Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme [texte imprimé] / Frédéric Lugentz, Auteur . - 2020 . - p. 360-362. Langues : Français (fre) in Revue de droit pénal et de criminologie > n°3 (mars 2020) . - p. 360-362 Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme [Rameau] Procès équitable Mots-clés : Cour européenne des droits de l'homme/Procès équitable

Les infractions contre les biens / Infractions...

Public ISBD Titre : Les infractions contre les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Infractions..., Auteur ; Marie-Aude Beenaert, Auteur ; Henri D. Bosly, Auteur ; Christian De Valkeneer, Auteur ; Maria Luisa Cesoni, Auteur ; Axel Delannay, Auteur ; Maïté De Rue, Auteur ; Daniel Flore, Auteur ; Olivier Leroux, Auteur ; Frédéric Lugentz, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Magnien, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2008 Collection : Collection Droit pénal, ISSN 2030-2452 Importance : 1 vol. (818 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2504-3 Catégories : [Rameau] Droit des biens -- Belgique Mots-clés : Biens (droit) -- Belgique Index. décimale : 343.7 Les infractions contre les biens [texte imprimé] / Infractions..., Auteur ; Marie-Aude Beenaert, Auteur ; Henri D. Bosly, Auteur ; Christian De Valkeneer, Auteur ; Maria Luisa Cesoni, Auteur ; Axel Delannay, Auteur ; Maïté De Rue, Auteur ; Daniel Flore, Auteur ; Olivier Leroux, Auteur ; Frédéric Lugentz, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Magnien, Auteur . - Bruxelles : Larcier, DL 2008 . - 1 vol. (818 p.) ; 24 cm. - (Collection Droit pénal, ISSN 2030-2452) . ISBN : 978-2-8044-2504-3 Catégories : [Rameau] Droit des biens -- Belgique Mots-clés : Biens (droit) -- Belgique Index. décimale : 343.7

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Les effets de l'irrégularité de la preuve dans la procédure pénale : Trois ans d'application de la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 61-68 / Frédéric Lugentz

Public ISBD Titre : Les effets de l'irrégularité de la preuve dans la procédure pénale : Trois ans d'application de la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 61-68 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Lugentz, Auteur Catégories : [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Preuve (droit) Les effets de l'irrégularité de la preuve dans la procédure pénale : Trois ans d'application de la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 61-68 [texte imprimé] / Frédéric Lugentz, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Preuve (droit)

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De nouvelles modifications à la législation réprimant la traite des êtres humains et les marchands de sommeil in Journal des Tribunaux. n°6543 - 14 décembre 2013, p. 810-815 / Frédéric Lugentz

Public ISBD Titre : De nouvelles modifications à la législation réprimant la traite des êtres humains et les marchands de sommeil in Journal des Tribunaux. n°6543 - 14 décembre 2013, p. 810-815 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Lugentz, Auteur Catégories : [Rameau] Logement insalubre [Rameau] Propriétaires -- Pratiques déloyales [Rameau] Traite des êtres humains -- Droit Mots-clés : Propriétaires -- Pratiques déloyales/Logement insalubres/Traite des êtres humains -- Droit De nouvelles modifications à la législation réprimant la traite des êtres humains et les marchands de sommeil in Journal des Tribunaux. n°6543 - 14 décembre 2013, p. 810-815 [texte imprimé] / Frédéric Lugentz, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Logement insalubre [Rameau] Propriétaires -- Pratiques déloyales [Rameau] Traite des êtres humains -- Droit Mots-clés : Propriétaires -- Pratiques déloyales/Logement insalubres/Traite des êtres humains -- Droit

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La sanction de l'irrégularité de la preuve en matière pénale après la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n°6594 - 21 février 2015, p. 185-195 / Frédéric Lugentz

Public ISBD Titre : La sanction de l'irrégularité de la preuve en matière pénale après la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n°6594 - 21 février 2015, p. 185-195 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Lugentz, Auteur Catégories : [Rameau] Loi du 24 octobre 2013 [Rameau] Preuve (droit pénal) Mots-clés : Preuve (droit pénal)/Loi du 24 octobre 2013 La sanction de l'irrégularité de la preuve en matière pénale après la loi du 24 octobre 2013 in Journal des Tribunaux. n°6594 - 21 février 2015, p. 185-195 [texte imprimé] / Frédéric Lugentz, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Loi du 24 octobre 2013 [Rameau] Preuve (droit pénal) Mots-clés : Preuve (droit pénal)/Loi du 24 octobre 2013

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