Comment répondre à une audition policière ou judiciaire ? / François Koning

Public ISBD Titre : Comment répondre à une audition policière ou judiciaire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : François Koning, Auteur Mention d'édition : Nouvelle éd. actualisée Editeur : Alphen-sur-le-Rhin : Wolters Kluwer Année de publication : DL 2017 Importance : 1 vol. (XI-148 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-0000-8 Catégories : [Rameau] Interrogatoire policier [Rameau] Procédure d'audience [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure d'audience/Procédure pénale/Interrogatoire policier Index. décimale : 343.139 Comment répondre à une audition policière ou judiciaire ? [texte imprimé] / François Koning, Auteur  . -  Nouvelle éd. actualisée . - Alphen-sur-le-Rhin : Wolters Kluwer, DL 2017 . - 1 vol. (XI-148 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-94-030-0000-8 Catégories : [Rameau] Interrogatoire policier [Rameau] Procédure d'audience [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure d'audience/Procédure pénale/Interrogatoire policier Index. décimale : 343.139

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000042889	343.139 KON	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Directive 2013/48/EU : présence et rôle actif de l'avocat à toute audition durant l'enquête pénale d'un suspect, détenu ou pas in Journal des Tribunaux. n°6578 - 25 octobre 2014, p. 655-657 / François Koning

Public ISBD Titre : Directive 2013/48/EU : présence et rôle actif de l'avocat à toute audition durant l'enquête pénale d'un suspect, détenu ou pas in Journal des Tribunaux. n°6578 - 25 octobre 2014, p. 655-657 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Koning, Auteur Catégories : [Rameau] Défense (procédure pénale) [Rameau] Droit à un défenseur [Rameau] Enquêtes criminelles [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Enquêtes criminelles/Procédure pénale/Défense (procédure pénale)/Droit à un défenseur Directive 2013/48/EU : présence et rôle actif de l'avocat à toute audition durant l'enquête pénale d'un suspect, détenu ou pas in Journal des Tribunaux. n°6578 - 25 octobre 2014, p. 655-657 [texte imprimé] / François Koning, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Défense (procédure pénale) [Rameau] Droit à un défenseur [Rameau] Enquêtes criminelles [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Enquêtes criminelles/Procédure pénale/Défense (procédure pénale)/Droit à un défenseur

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art38232	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

Les éléments de procédure pénale revisités par la loi du 27 décembre 2012 in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 445-450 / François Koning

Public ISBD Titre : Les éléments de procédure pénale revisités par la loi du 27 décembre 2012 in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 445-450 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Koning, Auteur Catégories : [Rameau] Loi du 27 décembre 2012 [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Loi du 27 décembre 2012 Les éléments de procédure pénale revisités par la loi du 27 décembre 2012 in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 445-450 [texte imprimé] / François Koning, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Loi du 27 décembre 2012 [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Loi du 27 décembre 2012

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art27001	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

"L'erreur de menuiserie" : Quand l'utilitarisme s'invite à la Cour européenne des droit de l'homme in Journal des Tribunaux. n° 6488 - 15 septembre 2012, p. 577-579 / François Koning

Public ISBD Titre : "L'erreur de menuiserie" : Quand l'utilitarisme s'invite à la Cour européenne des droit de l'homme in Journal des Tribunaux. n° 6488 - 15 septembre 2012, p. 577-579 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Koning, Auteur Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme [Rameau] Philosophie sociale [Rameau] Utilitarisme Mots-clés : Utilitarisme/Philosophie sociale/Cour européenne des droits de l'homme "L'erreur de menuiserie" : Quand l'utilitarisme s'invite à la Cour européenne des droit de l'homme in Journal des Tribunaux. n° 6488 - 15 septembre 2012, p. 577-579 [texte imprimé] / François Koning, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Cour européenne des droits de l'Homme [Rameau] Philosophie sociale [Rameau] Utilitarisme Mots-clés : Utilitarisme/Philosophie sociale/Cour européenne des droits de l'homme

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art23483	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

La loi du 14 janvier 2013 : une nouvelle cause de suspision de la prescription en cas de devoirs d'enquête in Journal des Tribunaux. n° 6516 - 13 avril 2013, p. 253-259 / François Koning

Public ISBD Titre : La loi du 14 janvier 2013 : une nouvelle cause de suspision de la prescription en cas de devoirs d'enquête in Journal des Tribunaux. n° 6516 - 13 avril 2013, p. 253-259 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Koning, Auteur Catégories : [Rameau] Enquêtes criminelles [Rameau] Fraude fiscale [Rameau] Prescription extinctive (droit pénal) [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Fraude fiscale/Enquêtes criminelles/Procédure pénale/Prescription extinctive (droit pénal) La loi du 14 janvier 2013 : une nouvelle cause de suspision de la prescription en cas de devoirs d'enquête in Journal des Tribunaux. n° 6516 - 13 avril 2013, p. 253-259 [texte imprimé] / François Koning, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Enquêtes criminelles [Rameau] Fraude fiscale [Rameau] Prescription extinctive (droit pénal) [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Fraude fiscale/Enquêtes criminelles/Procédure pénale/Prescription extinctive (droit pénal)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art25166	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

Mort de la transposition en matière fiscale de la jurisprudence pénale Antigone ? in Journal des Tribunaux. n° 6652 - 18 juin 2016, p. 397-400 / François Koning

Permalink

Le point sur la jurisprudence Antigone en matière civile in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 69-84 / Dominique Mougenot

Permalink