Manuel de droit pénal général / Nathalie Colette-Basecqz

Public ISBD Titre : Manuel de droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Noémie Blaise, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2016 Importance : 1 vol. (595 p.) Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0095-1 Note générale : Bibliogr. p. 639 Catégories : [Rameau] Droit pénal Mots-clés : Droit pénal Index. décimale : 343 Manuel de droit pénal général [texte imprimé] / Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Noémie Blaise, Auteur  . -  3e éd. . - Limal : Anthemis, DL 2016 . - 1 vol. (595 p.) ; 27 cm. ISBN : 978-2-8072-0095-1 Bibliogr. p. 639 Catégories : [Rameau] Droit pénal Mots-clés : Droit pénal Index. décimale : 343

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L'article 410bis du Code pénal respecte-t-il les droits fondamentaux ? in Journal du droit des jeunes. n°289 - novembre 2009, p.1215 / Noémie Blaise

Public ISBD Titre : L'article 410bis du Code pénal respecte-t-il les droits fondamentaux ? in Journal du droit des jeunes. n°289 - novembre 2009, p.1215 Type de document : texte imprimé Auteurs : Noémie Blaise, Auteur Catégories : [Rameau] Article 410bis (code pénal) [Rameau] Métiers relationnels [Rameau] Professions dangereuses [Rameau] Sécurité du travail Mots-clés : Sécurité du travail/Professions dangereuses/Métiers relationnels/Article 410bis (code pénal) L'article 410bis du Code pénal respecte-t-il les droits fondamentaux ? in Journal du droit des jeunes. n°289 - novembre 2009, p.1215 [texte imprimé] / Noémie Blaise, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Article 410bis (code pénal) [Rameau] Métiers relationnels [Rameau] Professions dangereuses [Rameau] Sécurité du travail Mots-clés : Sécurité du travail/Professions dangereuses/Métiers relationnels/Article 410bis (code pénal)

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L'attentat à la pudeur ou la protection de l'intégrité sexuelle telle qu'elle est communément admise in Journal du droit des jeunes. 287 - septembre 2009 / Noémie Blaise

Public ISBD Titre : L'attentat à la pudeur ou la protection de l'intégrité sexuelle telle qu'elle est communément admise in Journal du droit des jeunes. 287 - septembre 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Noémie Blaise, Auteur Catégories : [Rameau] Attentat à la pudeur -- Législation [Rameau] Relations sexuelles -- Législation [Rameau] Viol -- Législation Mots-clés : Viol -- Législation/Attentat à la pudeur -- Législation/Relations sexuelles -- Législation L'attentat à la pudeur ou la protection de l'intégrité sexuelle telle qu'elle est communément admise in Journal du droit des jeunes. 287 - septembre 2009 [texte imprimé] / Noémie Blaise, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Attentat à la pudeur -- Législation [Rameau] Relations sexuelles -- Législation [Rameau] Viol -- Législation Mots-clés : Viol -- Législation/Attentat à la pudeur -- Législation/Relations sexuelles -- Législation

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