Droit des assurances / Bernard Dubuisson

Public ISBD Titre : Droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur Mention d'édition : 18e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2024 Collection : Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (1160 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4289-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Droit des assurances [texte imprimé] / Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur  . -  18e éd. . - Bruxelles : Larcier, 2024 . - 1 vol. (1160 p.) ; 24 cm. - (Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) . ISBN : 978-2-8079-4289-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique

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2500000052120	Consultation 124	Livre	Campus 2000	sans objet	En transfert	Ouvrages de référence

Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle / Bernard Dubuisson

Public ISBD Titre : Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dubuisson, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2024 Importance : 1 vol. (266 p.) Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1223-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Belgique. Code civil [Rameau] Responsabilité civile -- Belgique [Rameau] Responsabilité contractuelle -- Belgique Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle [texte imprimé] / Bernard Dubuisson, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, 2024 . - 1 vol. (266 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-8072-1223-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Belgique. Code civil [Rameau] Responsabilité civile -- Belgique [Rameau] Responsabilité contractuelle -- Belgique

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3900000004756	347 DUB	Livre	Campus Verviers	sans objet	Empruntable Sorti jusqu'au 27/04/2025

Code des assurances / Code...

Public ISBD Titre : Code des assurances : textes en vigueur au 1er janvier 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Code..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2018 Collection : Codes en poche Importance : 1 vol. (XX-1471 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0309-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Mots-clés : Assurance -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347.764 Code des assurances : textes en vigueur au 1er janvier 2018 [texte imprimé] / Code..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique  . -  12e éd. . - Bruxelles : Bruylant, DL 2018 . - 1 vol. (XX-1471 p.) ; 21 cm. - (Codes en poche) . ISBN : 978-2-8079-0309-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Mots-clés : Assurance -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347.764

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2500000033910	347.764 COD	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances / Nouvelle...

Public ISBD Titre : La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Nouvelle..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2015 Importance : 1 vol. (211 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7645-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit [Rameau] Assurances -- Belgique Mots-clés : Assurances -- Belgique/Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances [texte imprimé] / Nouvelle..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique . - Bruxelles : Larcier, DL 2015 . - 1 vol. (211 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-8044-7645-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit [Rameau] Assurances -- Belgique Mots-clés : Assurances -- Belgique/Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764

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2500000029331	347.764 NOU	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Questions choisies en droit des assurances / Questions...

Public ISBD Titre : Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Questions..., Auteur ; Rodrigue Capart, Auteur ; Etienne Demols, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Ludovic Donnet, Auteur ; François Feron, Auteur ; Bernard Dubuisson, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2016 Collection : Jeune barreau de Charleroi, ISSN 0772-3504 Importance : 1 vol. (152 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0185-9 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit Mots-clés : Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016 [texte imprimé] / Questions..., Auteur ; Rodrigue Capart, Auteur ; Etienne Demols, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Ludovic Donnet, Auteur ; François Feron, Auteur ; Bernard Dubuisson, Préfacier, etc. . - Limal : Anthemis, DL 2016 . - 1 vol. (152 p.) ; 24 cm. - (Jeune barreau de Charleroi, ISSN 0772-3504) . ISBN : 978-2-8072-0185-9 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit Mots-clés : Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764

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2500000031967	347.764 QUE	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable in Journal des Tribunaux. n°6595 - 28 février 2015, p. 209-219 / Bernard Dubuisson

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Faut-il réformer le Code civil (II) ? : Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle in Journal des Tribunaux. n° 6666 - 26 novembre 2016, p. 673-682 / Bernard Dubuisson

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Jurisrudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale in Journal des Tribunaux. n° 6417 - 18 décembre 2010, p. 746-754 / Bernard Dubuisson

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Plan de fréquences : et maintenant? in Régulation. n°38 - octobre-novembre-décembre 2008, p.10-17 / Bernard Dubuisson

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Responsabilité de l'État-législateur : la dernière pièce du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 803-808 / Bernard Dubuisson

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Responsabilité de l'État-législateur : la dernière place du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 801-808 / Bernard Dubuisson

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