Le droit et le temps / Droit... in Le Pli juridique, 51 (2020/2)

Public ISBD [article]  inLe Pli juridique > 51 (2020/2) . - p. 3-102 Titre : Le droit et le temps : l'application dans le temps des récentes réformes : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Droit..., Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 3-102 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit [Rameau] Baux [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique [Rameau] Droit civil [Rameau] Droit commercial [Rameau] Droit de l'urbanisme [Rameau] Faillite (droit européen) [Rameau] Filiation (droit romain) [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Procédure -- Droit [Rameau] Régimes matrimoniaux (droit international privé) [Rameau] Rétroactivité des lois [Rameau] Successions et héritages (droit européen) -- Réforme Mots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Droit civil/Procédure -- Droit/Preuve (droit)/Filiation (droit romain)/Régimes matrimoniaux (droit international privé)/Baux/droit commercial/Rétroactivité des lois/Droit de l'urbanisme/Assurance -- droit/Faillite (droit européen)/Successions et héritages (droit européen) -- Réforme [article] Le droit et le temps : l'application dans le temps des récentes réformes : dossier [texte imprimé] / Droit..., Auteur . - 2020 . - p. 3-102. Langues : Français (fre) in Le Pli juridique > 51 (2020/2) . - p. 3-102 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit [Rameau] Baux [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique [Rameau] Droit civil [Rameau] Droit commercial [Rameau] Droit de l'urbanisme [Rameau] Faillite (droit européen) [Rameau] Filiation (droit romain) [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Procédure -- Droit [Rameau] Régimes matrimoniaux (droit international privé) [Rameau] Rétroactivité des lois [Rameau] Successions et héritages (droit européen) -- Réforme Mots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Droit civil/Procédure -- Droit/Preuve (droit)/Filiation (droit romain)/Régimes matrimoniaux (droit international privé)/Baux/droit commercial/Rétroactivité des lois/Droit de l'urbanisme/Assurance -- droit/Faillite (droit européen)/Successions et héritages (droit européen) -- Réforme

Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 / Georges De Leval

Public ISBD Titre : Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges De Leval, Auteur Catégories : [Rameau] Procédure -- Droit [Rameau] Voies de recours -- Belgique Mots-clés : Voies de recours -- Belgique/Procédure -- Droit Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 [texte imprimé] / Georges De Leval, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Procédure -- Droit [Rameau] Voies de recours -- Belgique Mots-clés : Voies de recours -- Belgique/Procédure -- Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art44625	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 / Geoffrey Delannay

Public ISBD Titre : L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffrey Delannay, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat [Rameau] Procédure -- Droit Mots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Procédure -- Droit L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 [texte imprimé] / Geoffrey Delannay, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat [Rameau] Procédure -- Droit Mots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Procédure -- Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art45208	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques