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Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire / Valéry Vander Geeten in Bulletin juridique et social, n°628 (mai 2019-1)
[article]
Titre : Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire : tour d'horizon (partie 1) Type de document : texte imprimé Auteurs : Valéry Vander Geeten, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 3-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Défense (procédure civile)
[Rameau] Fardeau de la preuve
[Rameau] Faux
[Rameau] Pouvoir disciplinaire -- Belgique
[Rameau] Procès rapideMots-clés : Pouvoir disciplinaire -- Belgique/Faux/Défense (procédure civile)/Fardeau de la preuve/Procès rapide
in Bulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 3-4[article] Jurisprudence récente en matière de droit disciplinaire : tour d'horizon (partie 1) [texte imprimé] / Valéry Vander Geeten, Auteur . - 2019 . - p. 3-4.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°628 (mai 2019-1) . - p. 3-4
Catégories : [Rameau] Défense (procédure civile)
[Rameau] Fardeau de la preuve
[Rameau] Faux
[Rameau] Pouvoir disciplinaire -- Belgique
[Rameau] Procès rapideMots-clés : Pouvoir disciplinaire -- Belgique/Faux/Défense (procédure civile)/Fardeau de la preuve/Procès rapide Cent ans de publication de droit pénal / Cent...
Titre : Cent ans de publication de droit pénal : le centenaire de la Revue de droit pénal et de criminologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Cent..., Auteur ; Henri D. Bosly, Directeur de publication ; Georges Demanet, Directeur de publication ; Jules Messinne, Directeur de publication ; Benoît Michel, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2007 Collection : Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie Importance : 1 vol. (XIII-289 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-175-5 Catégories : [Rameau] Criminalistique
[Rameau] Criminologie
[Rameau] Défense (procédure civile)
[Rameau] Droit pénal
[Rameau] Droit pénal international
[Rameau] Police -- Réforme
[Rameau] Procédure pénale
[Rameau] Substituts à l'emprisonnementMots-clés : Substituts à l'emprisonnement/Droit pénal/Procédure pénale/Droit pénal international/Criminalistique/Criminologie/Défense (procédure civile)/Police -- Réforme Index. décimale : 343 : 343.9 Cent ans de publication de droit pénal : le centenaire de la Revue de droit pénal et de criminologie [texte imprimé] / Cent..., Auteur ; Henri D. Bosly, Directeur de publication ; Georges Demanet, Directeur de publication ; Jules Messinne, Directeur de publication ; Benoît Michel, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2007 . - 1 vol. (XIII-289 p.) ; 25 cm. - (Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie) .
ISBN : 978-2-87403-175-5
Catégories : [Rameau] Criminalistique
[Rameau] Criminologie
[Rameau] Défense (procédure civile)
[Rameau] Droit pénal
[Rameau] Droit pénal international
[Rameau] Police -- Réforme
[Rameau] Procédure pénale
[Rameau] Substituts à l'emprisonnementMots-clés : Substituts à l'emprisonnement/Droit pénal/Procédure pénale/Droit pénal international/Criminalistique/Criminologie/Défense (procédure civile)/Police -- Réforme Index. décimale : 343 : 343.9 Exemplaires (1)
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