Détail de l'auteur
Auteur Damien Vandermeersch |
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Titre : Éléments de droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Moreau, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (506 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-545-6 Note générale : Bibliogr. p. 505-506 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 Éléments de droit pénal [texte imprimé] / Thierry Moreau, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - Bruges : la Charte, 2019 . - 1 vol. (506 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87403-545-6
Bibliogr. p. 505-506
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000047472 343 MOR Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies
Titre : Introduction à la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Introduction... ; Christine Guillain, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Marc Preumont, Auteur ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; Patrick Mandoux, Auteur Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (410 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-540-1 Catégories : [Rameau] Droit pénal
[Rameau] Procédure pénaleMots-clés : Procédure pénale/Droit pénal Index. décimale : 343.10 Introduction à la procédure pénale [texte imprimé] / Introduction... ; Christine Guillain, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Marc Preumont, Auteur ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; Patrick Mandoux, Auteur . - 7e éd. . - Bruges : la Charte, 2019 . - 1 vol. (410 p.) : ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87403-540-1
Catégories : [Rameau] Droit pénal
[Rameau] Procédure pénaleMots-clés : Procédure pénale/Droit pénal Index. décimale : 343.10 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000038748 343.10 INT Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis / Marie-Aude Beernaert in Journal des tribunaux, n°6778 (22 juin 2019)
[article]
Titre : La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis : un nouvel essai manqué pour pallier les discriminations épinglées par la Cour constitutionnelle en matière de récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 490-491 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Récidive (droit)Mots-clés : Droit pénal -- Belgique/Récidive (droit)
in Journal des tribunaux > n°6778 (22 juin 2019) . - p. 490-491[article] La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis : un nouvel essai manqué pour pallier les discriminations épinglées par la Cour constitutionnelle en matière de récidive [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - 2019 . - p. 490-491.
Langues : Français (fre)
in Journal des tribunaux > n°6778 (22 juin 2019) . - p. 490-491
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Récidive (droit)Mots-clés : Droit pénal -- Belgique/Récidive (droit)
Titre : Droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Mention d'édition : A jour au 31 juillet 2019 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2019 Collection : Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (IX-906 p.) Format : 24 cm Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493) Droit pénal [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - A jour au 31 juillet 2019 . - Bruxelles : Larcier, DL 2019 . - 1 vol. (IX-906 p.) ; 24 cm. - (Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000047639 DR-CE 2 Ouvrage de référence Campus 2000 Ouvrages de référence En transfert Ouvrages de référence
Titre : Droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Mention d'édition : A jour au 1er août 2018 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : impr. 2018 Collection : Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (IX-906 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0931-1 Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493) Droit pénal [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - A jour au 1er août 2018 . - Bruxelles : Larcier, impr. 2018 . - 1 vol. (IX-906 p.) ; 24 cm. - (Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-0931-1
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000031887 343 (493) BEE Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 / Damien Vandermeersch
PermalinkLa détention préventive sous surveillance électronique quelques questions in Journal des Tribunaux. n°6558 - 5 avril 2014, p. 240-242 / Damien Vandermeersch
PermalinkLa détention sous surveillance électronqiue et la peine de surveillance électronique : de nouvelles formules pour de vieilles recettes ? in Revue de droit pénal et de criminologie. n°6 - juin 2014, p. 600-622 / Damien Vandermeersch
PermalinkL'extension du champ de la transaction pénale : une réforme qui suscite des questions in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 669-672 / Damien Vandermeersch
PermalinkLa loi du 21 décembre 2009 relative à la réforme de la cour d'assises : première lecture critique in Journal des Tribunaux. n° 6390 - 3 avrils 2010, p. 221-237 / Adrien Masset
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