Éléments de droit pénal / Thierry Moreau

Public ISBD Titre : Éléments de droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Moreau, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2022 Importance : 1 vol. (536 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-545-6 Note générale : Bibliogr. p. 535-536. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 Éléments de droit pénal [texte imprimé] / Thierry Moreau, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - Bruges : la Charte, 2022 . - 1 vol. (536 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-87403-545-6 Bibliogr. p. 535-536. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000051704	343 MOR	Livre	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Monographies

Introduction à la procédure pénale / Introduction...

Public ISBD Titre : Introduction à la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Introduction... ; Christine Guillain, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Marc Preumont, Auteur ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; Patrick Mandoux, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (430 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-598-2 Catégories : [Rameau] Droit pénal [Rameau] Procédure pénale Introduction à la procédure pénale [texte imprimé] / Introduction... ; Christine Guillain, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Marc Preumont, Auteur ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; Patrick Mandoux, Auteur  . -  8e éd. . - Bruges : la Charte, 2021 . - 1 vol. (430 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-87403-598-2 Catégories : [Rameau] Droit pénal [Rameau] Procédure pénale

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000051567	343.10 INT	Livre	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Monographies

La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis / Marie-Aude Beernaert in Journal des tribunaux, n°6778 (22 juin 2019)

Public ISBD [article]  inJournal des tribunaux > n°6778 (22 juin 2019) . - p. 490-491 Titre : La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis : un nouvel essai manqué pour pallier les discriminations épinglées par la Cour constitutionnelle en matière de récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 490-491 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique [Rameau] Récidive (droit) Mots-clés : Droit pénal -- Belgique/Récidive (droit) [article] La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55 bis : un nouvel essai manqué pour pallier les discriminations épinglées par la Cour constitutionnelle en matière de récidive [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - 2019 . - p. 490-491. Langues : Français (fre) in Journal des tribunaux > n°6778 (22 juin 2019) . - p. 490-491 Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique [Rameau] Récidive (droit) Mots-clés : Droit pénal -- Belgique/Récidive (droit)

Droit pénal / Marie-Aude Beernaert

Public ISBD Titre : Droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Mention d'édition : A jour au 1er août 2018 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : impr. 2018 Collection : Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (IX-906 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0931-1 Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493) Droit pénal [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur  . -  A jour au 1er août 2018 . - Bruxelles : Larcier, impr. 2018 . - 1 vol. (IX-906 p.) ; 24 cm. - (Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) . ISBN : 978-2-8079-0931-1 Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343 (493)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000031887	343 (493) BEE	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Droit de la procédure pénale / Marie-Aude Beernaert

Public ISBD Titre : Droit de la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Henri D. Bosly, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Emmanuelle Melan, Collaborateur Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : DL 2020 Importance : 2 vol. (2323 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-595-1 Note générale : Comprend : "Tome 1, Introduction générale"; "Tome 2, 3e partie. Le jugement - 4e partie. Les voies de recours - 5e partie. Procédures particulières - 6e partie. La coopération judiciaire internationale". - Bibliogr. p. 2295-2296 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343.2/.7 (493) Droit pénal (Belgique) Droit de la procédure pénale [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Henri D. Bosly, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Emmanuelle Melan, Collaborateur  . -  9e éd. . - Bruges : la Charte, DL 2020 . - 2 vol. (2323 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-87403-595-1 Comprend : "Tome 1, Introduction générale"; "Tome 2, 3e partie. Le jugement - 4e partie. Les voies de recours - 5e partie. Procédures particulières - 6e partie. La coopération judiciaire internationale". - Bibliogr. p. 2295-2296 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Belgique Index. décimale : 343.2/.7 (493) Droit pénal (Belgique)

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000051967	343.2 BEE	Livre	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Monographies
2500000051964	343.2 BEE	Livre	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Monographies

Les infractions contre les biens / Infractions...

Permalink

Un nouveau code pénal pour le futur ? / Joëlle Rozie

Permalink

Le trajet pénal / Damien Vandermeersch

Permalink

Le trajet pénal / Damien Vandermeersch

Permalink

Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents in Journal des Tribunaux. n° 6504 - 12 janvier 2013, p. 17-22 / Damien Vandermeersch

Permalink

La détention préventive sous surveillance électronique quelques questions in Journal des Tribunaux. n°6558 - 5 avril 2014, p. 240-242 / Damien Vandermeersch

Permalink

La détention sous surveillance électronqiue et la peine de surveillance électronique : de nouvelles formules pour de vieilles recettes ? in Revue de droit pénal et de criminologie. n°6 - juin 2014, p. 600-622 / Damien Vandermeersch

Permalink

L'extension du champ de la transaction pénale : une réforme qui suscite des questions in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 669-672 / Damien Vandermeersch

Permalink

La loi du 21 décembre 2009 relative à la réforme de la cour d'assises : première lecture critique in Journal des Tribunaux. n° 6390 - 3 avrils 2010, p. 221-237 / Adrien Masset

Permalink

La place et le rôle du ministère public dans l'instance en cassation in Revue de droit pénal et de criminologie. 7-8 - juillet-août 2009, p. 780-792 / Damien Vandermeersch

Permalink