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Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 / Clémentine Boland
Titre : Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 : la loi sur la superficie telle que modifiée permet-elle une propriété par volume ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémentine Boland, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (76 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 75-76 Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] Loi du 25 avril 2014
[Rameau] PropriétéBachelier : Droit Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 : la loi sur la superficie telle que modifiée permet-elle une propriété par volume ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Clémentine Boland, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (76 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 75-76
Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] Loi du 25 avril 2014
[Rameau] PropriétéBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000029931 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études CLT : une tache d'huile anglo-saxonne en Belgique in Alter échos. n° 343 - 31 août 2012, p. 23 / Jacques Remacle
Titre : CLT : une tache d'huile anglo-saxonne en Belgique in Alter échos. n° 343 - 31 août 2012, p. 23 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Remacle, Auteur Catégories : [Rameau] Community land trust
[Rameau] Droit de superficie
[Rameau] Prêts hypothécaires à risqueMots-clés : CLT/Prêts hypothècaires à risque/Droit de superficie CLT : une tache d'huile anglo-saxonne en Belgique in Alter échos. n° 343 - 31 août 2012, p. 23 [texte imprimé] / Jacques Remacle, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Community land trust
[Rameau] Droit de superficie
[Rameau] Prêts hypothécaires à risqueMots-clés : CLT/Prêts hypothècaires à risque/Droit de superficie Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art24074 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Première partie) in Journal des Tribunaux. n°6596 - 7 mars 2015, p. 229-238 / Yves Delacroix
Titre : Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Première partie) in Journal des Tribunaux. n°6596 - 7 mars 2015, p. 229-238 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Delacroix, Auteur ; Nicolas Van Damme, Auteur Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] PropriétéMots-clés : Droit de superficie/Propriété Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Première partie) in Journal des Tribunaux. n°6596 - 7 mars 2015, p. 229-238 [texte imprimé] / Yves Delacroix, Auteur ; Nicolas Van Damme, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] PropriétéMots-clés : Droit de superficie/Propriété Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38294 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Seconde partie) in Journal des Tribunaux. n°6597 - 14 mars 2015, p. 245-258 / Yves Delacroix
Titre : Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Seconde partie) in Journal des Tribunaux. n°6597 - 14 mars 2015, p. 245-258 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Delacroix, Auteur ; Nicolas Van Damme, Auteur Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] PropriétéMots-clés : Droit de superficie/Propriété Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 (Seconde partie) in Journal des Tribunaux. n°6597 - 14 mars 2015, p. 245-258 [texte imprimé] / Yves Delacroix, Auteur ; Nicolas Van Damme, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit de superficie
[Rameau] PropriétéMots-clés : Droit de superficie/Propriété Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38295 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques