Les donations aux menbres de la famille / Anaïs Sleven

Public ISBD Titre : Les donations aux menbres de la famille : aspects civils et fiscaux : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Anaïs Sleven, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (100 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 80-83. Annexes p. 84-100 Catégories : [Rameau] Donations -- Belgique [Rameau] Donations -- Impôts [Rameau] Dons manuels [Rameau] Notaires [Rameau] Patrimoine -- Gestion [Rameau] Successions et héritages [Rameau] Testaments Bachelier : Droit Les donations aux menbres de la famille : aspects civils et fiscaux : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Anaïs Sleven, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (100 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 80-83. Annexes p. 84-100 Catégories : [Rameau] Donations -- Belgique [Rameau] Donations -- Impôts [Rameau] Dons manuels [Rameau] Notaires [Rameau] Patrimoine -- Gestion [Rameau] Successions et héritages [Rameau] Testaments Bachelier : Droit

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2500000029919	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Les arrêts du 24 mai 2011 et le droit des notaires : Dossier in Journal des Tribunaux. n° 6461 - 7 janvier 2012, p. 15-18 / Lucette Defalque

Public ISBD Titre : Les arrêts du 24 mai 2011 et le droit des notaires : Dossier in Journal des Tribunaux. n° 6461 - 7 janvier 2012, p. 15-18 Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucette Defalque, Auteur Catégories : [Rameau] Droit européen [Rameau] Etat [Rameau] Notaires [Rameau] Notariat Mots-clés : Notaires/Notariat/Etat/Droit européen Les arrêts du 24 mai 2011 et le droit des notaires : Dossier in Journal des Tribunaux. n° 6461 - 7 janvier 2012, p. 15-18 [texte imprimé] / Lucette Defalque, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Droit européen [Rameau] Etat [Rameau] Notaires [Rameau] Notariat Mots-clés : Notaires/Notariat/Etat/Droit européen

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Une profession méconnue in L'école des parents. n°611 - novembre-décembre 2014, p. 42-44 / Éléonore de Vaumas

Public ISBD Titre : Une profession méconnue in L'école des parents. n°611 - novembre-décembre 2014, p. 42-44 Type de document : texte imprimé Auteurs : Éléonore de Vaumas, Auteur Catégories : [Rameau] Notaires Mots-clés : Notaires Une profession méconnue in L'école des parents. n°611 - novembre-décembre 2014, p. 42-44 [texte imprimé] / Éléonore de Vaumas, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Notaires Mots-clés : Notaires

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