L'homme de l'art se met au service du juge / Arta Sulejmani

Public ISBD Titre : L'homme de l'art se met au service du juge : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Arta Sulejmani, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2015 Importance : 1 vol. (95 p.) Présentation : graph. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 57-63. Glossaire p. 64-66. Annexes p. 67-95 Catégories : [Rameau] Expertises [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Loi du 30 décembre 2009 [Rameau] Procédure judiciaire -- Preuve -- Expertise Mots-clés : Loi du 30 décembre 2009/Loi du 10 avril 2014/Expertises/Procédure judiciaire -- Preuve -- Expertise Bachelier : Droit L'homme de l'art se met au service du juge : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Arta Sulejmani, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2015 . - 1 vol. (95 p.) : graph. ; 30 cm. Bibliogr. p. 57-63. Glossaire p. 64-66. Annexes p. 67-95 Catégories : [Rameau] Expertises [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Loi du 30 décembre 2009 [Rameau] Procédure judiciaire -- Preuve -- Expertise Mots-clés : Loi du 30 décembre 2009/Loi du 10 avril 2014/Expertises/Procédure judiciaire -- Preuve -- Expertise Bachelier : Droit

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2500000029057	TFE Droit	TFE	Campus 2000	Travaux de fin d'études	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 / Amélie Meulder

Public ISBD Titre : La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 Type de document : texte imprimé Auteurs : Amélie Meulder, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Procédure civile [Rameau] Recusation Mots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 [texte imprimé] / Amélie Meulder, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Procédure civile [Rameau] Recusation Mots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation

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La réforme de la procédure de cassation en matière civile par la loi du 10 avril 2014 in Journal des Tribunaux. n°6580 - 8 novembre 2014, p. 689-694 / Philippe Gérard

Public ISBD Titre : La réforme de la procédure de cassation en matière civile par la loi du 10 avril 2014 in Journal des Tribunaux. n°6580 - 8 novembre 2014, p. 689-694 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Gérard, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Procédure civile Mots-clés : Loi du 10 avril 2014/Belgique. Cour de cassation/Procédure civile La réforme de la procédure de cassation en matière civile par la loi du 10 avril 2014 in Journal des Tribunaux. n°6580 - 8 novembre 2014, p. 689-694 [texte imprimé] / Philippe Gérard, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation [Rameau] Loi du 10 avril 2014 [Rameau] Procédure civile Mots-clés : Loi du 10 avril 2014/Belgique. Cour de cassation/Procédure civile

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art38234	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques