Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Le recours en annulation devant le Conseil d'État / Didier D'Harveng in Bulletin juridique et social, n°668 (avril 2021)
[Deux mille quatorze] 2014, un nouveau tournant pour le Conseil d'Etat / Jennifer Köttgen
Titre : [Deux mille quatorze] 2014, un nouveau tournant pour le Conseil d'Etat : travail de fin d'études pour l'obtention du titre de Master en gestion publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jennifer Köttgen, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2015 Autre Editeur : Liège : Haute école libre Mosane Importance : 1 vol.(95 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 62-63. Annexes p. 64-94 Catégories : [Rameau] Administration publique -- Belgique
[Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Services publics -- BelgiqueBachelier : MGP [Deux mille quatorze] 2014, un nouveau tournant pour le Conseil d'Etat : travail de fin d'études pour l'obtention du titre de Master en gestion publique [texte imprimé] / Jennifer Köttgen, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège : Liège : Haute école libre Mosane, 2015 . - 1 vol.(95 p.) : ill. ; 30 cm.
Bibliogr. p. 62-63. Annexes p. 64-94
Catégories : [Rameau] Administration publique -- Belgique
[Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Services publics -- BelgiqueBachelier : MGP Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000028757 TFE MGP TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Contractuels de la fonction publique : les compétences respectives du Conseil d'État et des juridictions du travail in Bulletin [Juridique & Social]. n° 604 - mars 2018-2, p. 7-9 / France Lambinet
Titre : Contractuels de la fonction publique : les compétences respectives du Conseil d'État et des juridictions du travail in Bulletin [Juridique & Social]. n° 604 - mars 2018-2, p. 7-9 Type de document : texte imprimé Auteurs : France Lambinet, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Droit du travail
[Rameau] Tribunaux -- BelgiqueMots-clés : Droit du travail/Tribunaux -- Belgique/Belgique. Conseil d'État Contractuels de la fonction publique : les compétences respectives du Conseil d'État et des juridictions du travail in Bulletin [Juridique & Social]. n° 604 - mars 2018-2, p. 7-9 [texte imprimé] / France Lambinet, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Droit du travail
[Rameau] Tribunaux -- BelgiqueMots-clés : Droit du travail/Tribunaux -- Belgique/Belgique. Conseil d'État Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art51843 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 / Geoffrey Delannay
Titre : L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffrey Delannay, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Procédure -- DroitMots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Procédure -- Droit L'indemnité de procédure devant le Conseil d'Etat : Chronique de jurisprudence des deux premières années d'application (mars 2014-mars 2016) in Journal des Tribunaux. n° 6661 - 22 octobre 2016, p. 581-591 [texte imprimé] / Geoffrey Delannay, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Procédure -- DroitMots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Procédure -- Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art45208 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Vers une meilleur articulation entre l'introduction d'un recours au Conseil d'Etat et l'invention du Médiateur fédéral : une réussite ? in Journal des Tribunaux. n°6619 - 24 octobre 2015, p. 701-706 / Philippe Nicodème
Titre : Vers une meilleur articulation entre l'introduction d'un recours au Conseil d'Etat et l'invention du Médiateur fédéral : une réussite ? in Journal des Tribunaux. n°6619 - 24 octobre 2015, p. 701-706 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Nicodème, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Médiateurs
[Rameau] Médiation -- DroitMots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Médiateurs/Médiation -- Droit Vers une meilleur articulation entre l'introduction d'un recours au Conseil d'Etat et l'invention du Médiateur fédéral : une réussite ? in Journal des Tribunaux. n°6619 - 24 octobre 2015, p. 701-706 [texte imprimé] / Philippe Nicodème, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Conseil d'Etat
[Rameau] Médiateurs
[Rameau] Médiation -- DroitMots-clés : Belgique. Conseil d'Etat/Médiateurs/Médiation -- Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38702 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques