L'entreprise belge face au droit fiscal / Pierre-François Coppens

Public ISBD Titre : L'entreprise belge face au droit fiscal : impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-François Coppens, Auteur ; Jacques Malherbe, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2004 Collection : Collection de droit fiscal, ISSN 1782-0359 Importance : 1 vol. (753 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1508-2 Note générale : Bibliogr. p. 711-713. Index Catégories : [Rameau] Entreprises -- Impôts [Rameau] Sociétés -- Constitutions [Rameau] Sociétés -- Impôts Mots-clés : Entreprises -- Impôts/Sociétés -- Impôts/Sociétés -- Constitutions Index. décimale : 336.226.12 L'entreprise belge face au droit fiscal : impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents [texte imprimé] / Pierre-François Coppens, Auteur ; Jacques Malherbe, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, DL 2004 . - 1 vol. (753 p.) ; 24 cm. - (Collection de droit fiscal, ISSN 1782-0359) . ISBN : 978-2-8044-1508-2 Bibliogr. p. 711-713. Index Catégories : [Rameau] Entreprises -- Impôts [Rameau] Sociétés -- Constitutions [Rameau] Sociétés -- Impôts Mots-clés : Entreprises -- Impôts/Sociétés -- Impôts/Sociétés -- Constitutions Index. décimale : 336.226.12

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Le nouveau droit successoral 2019 : le rapport et la réduction in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 29-36 / Jacques Malherbe

Public ISBD Titre : Le nouveau droit successoral 2019 : le rapport et la réduction in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 29-36 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Malherbe, Auteur Catégories : [Rameau] Successions et héritages -- Belgique Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique Le nouveau droit successoral 2019 : le rapport et la réduction in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3 - septembre 2018, p. 29-36 [texte imprimé] / Jacques Malherbe, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Successions et héritages -- Belgique Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique

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Le régime T.V.A. des avocats : modifications récentes en matière de prestations de services intracommunautaires in Journal des Tribunaux. n° 6379 - 16 janvier 2010, p. 38-41 / Jacques Malherbe

Public ISBD Titre : Le régime T.V.A. des avocats : modifications récentes en matière de prestations de services intracommunautaires in Journal des Tribunaux. n° 6379 - 16 janvier 2010, p. 38-41 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Malherbe, Auteur ; Édoardo Traversa, Auteur Catégories : [Rameau] Avocats -- Honoraires [Rameau] Avocats -- Impôts [Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée/Avocats -- Impôts/Avocats -- Honoraires Le régime T.V.A. des avocats : modifications récentes en matière de prestations de services intracommunautaires in Journal des Tribunaux. n° 6379 - 16 janvier 2010, p. 38-41 [texte imprimé] / Jacques Malherbe, Auteur ; Édoardo Traversa, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Avocats -- Honoraires [Rameau] Avocats -- Impôts [Rameau] Taxe sur la valeur ajoutée Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée/Avocats -- Impôts/Avocats -- Honoraires

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La taxe de spéculation applicable aux personnes physiques in Journal des Tribunaux. n°6637 - 27 février 2016, p. 137-139 / Jacques Malherbe

Public ISBD Titre : La taxe de spéculation applicable aux personnes physiques in Journal des Tribunaux. n°6637 - 27 février 2016, p. 137-139 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Malherbe, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Code des impôts sur les revenus [Rameau] Dépréciation -- Droit [Rameau] Mouvements de capitaux [Rameau] Plus-value -- Droit [Rameau] Spéculation -- Impôts Mots-clés : Code d'Impôt sur le revenu/Mouvements de capitaux/Spéculation -- Impôts/Plus-value -- Droit/Dépréciation -- Droit La taxe de spéculation applicable aux personnes physiques in Journal des Tribunaux. n°6637 - 27 février 2016, p. 137-139 [texte imprimé] / Jacques Malherbe, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Belgique. Code des impôts sur les revenus [Rameau] Dépréciation -- Droit [Rameau] Mouvements de capitaux [Rameau] Plus-value -- Droit [Rameau] Spéculation -- Impôts Mots-clés : Code d'Impôt sur le revenu/Mouvements de capitaux/Spéculation -- Impôts/Plus-value -- Droit/Dépréciation -- Droit

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