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trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheChronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines in Revue de droit pénal et de criminologie, n°4 (avr. 2023)
Titre : Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 392-400 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400[article] Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier [texte imprimé] . - 2023 . - p. 392-400.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet
Titre : Le sursis temporaire légal en faveur des entreprises : commentaires de l'arrêté royal n°15 du 24 avril 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence George, Auteur ; Nicholas Ouchinsky, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-11 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Covid-19
[Rameau] Entreprises -- Droit
[Rameau] Entreprises -- Subventions
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Mots-clés : Covid-19/Entreprises -- Subventions/Entreprises -- Droit/Saisie et confiscation (droit pénal)
in Bulletin juridique et social > N° spécial (mai 2020) . - p. 1-11[article] Le sursis temporaire légal en faveur des entreprises : commentaires de l'arrêté royal n°15 du 24 avril 2020 [texte imprimé] / Florence George, Auteur ; Nicholas Ouchinsky, Auteur . - 2020 . - p. 1-11.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > N° spécial (mai 2020) . - p. 1-11
Catégories : [Rameau] Covid-19
[Rameau] Entreprises -- Droit
[Rameau] Entreprises -- Subventions
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Mots-clés : Covid-19/Entreprises -- Subventions/Entreprises -- Droit/Saisie et confiscation (droit pénal)
Titre : Cour d'appel de Bruxelles (mis. acc.), 17 mai 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Cour..., Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 115-117 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Blanchiment de l'argent
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Mots-clés : Blanchiment de l'argent/Saisie et confiscation (droit pénal)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°1 (janv. 2019) . - p. 115-117[article] Cour d'appel de Bruxelles (mis. acc.), 17 mai 2018 [texte imprimé] / Cour..., Auteur . - 2019 . - p. 115-117.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°1 (janv. 2019) . - p. 115-117
Catégories : [Rameau] Blanchiment de l'argent
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Mots-clés : Blanchiment de l'argent/Saisie et confiscation (droit pénal)
Titre : Qu'advient-il des biens saisis et confisqués en matière pénale ? : zoom sur leur cheminement ! : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Amélie Laranjeira-Torres, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (58 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 55-57. Annexes Catégories : [Rameau] Organe central pour la saisie et la confiscation
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Bachelier : Droit Qu'advient-il des biens saisis et confisqués en matière pénale ? : zoom sur leur cheminement ! : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Amélie Laranjeira-Torres, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2013 . - 1 vol. (58 p.) : ill. ; 30 cm.
Bibliogr. p. 55-57. Annexes
Catégories : [Rameau] Organe central pour la saisie et la confiscation
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000026538 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Exemplaire numérique disponible
