L'instance / Dominique Mougenot

Public ISBD Titre : L'instance Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2018 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. II A Importance : 1 vol. (XI-723 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-526-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration [Rameau] Lois -- Application [Rameau] Pouvoir judiciaire [Rameau] Procédure judiciaire Mots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92 L'instance [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2018 . - 1 vol. (XI-723 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. II A) . ISBN : 978-2-87403-526-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration [Rameau] Lois -- Application [Rameau] Pouvoir judiciaire [Rameau] Procédure judiciaire Mots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000044624	347.92 MOU	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Manuel de l'expertise judiciaire / Manuel...

Public ISBD Titre : Manuel de l'expertise judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel..., Éditeur scientifique ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bénédicte Inghels, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Bertrand Renard, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Dominique Mougenot, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2016 Collection : Les Manuels pratiques Importance : 1 vol. (258 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0025-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Expertises -- Belgique Mots-clés : Expertises -- Belgique Index. décimale : 343.14 Expert. Justice Manuel de l'expertise judiciaire [texte imprimé] / Manuel..., Éditeur scientifique ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bénédicte Inghels, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Bertrand Renard, Auteur ; Jacques van Compernolle, Auteur ; Dominique Mougenot, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, DL 2016 . - 1 vol. (258 p.) ; 25 cm. - (Les Manuels pratiques) . ISBN : 978-2-8072-0025-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Expertises -- Belgique Mots-clés : Expertises -- Belgique Index. décimale : 343.14 Expert. Justice

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000032267	343.14 MAN	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

Principes de droit judiciaire privé / Dominique Mougenot

Public ISBD Titre : Principes de droit judiciaire privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2009 Importance : 1 vol. (340 p.) Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1638-6 Note générale : Tiré à part du "Répertoire notarial". - Bibliogr. p. [331]-340 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit civil [Rameau] Droit privé Mots-clés : Droit civil/Droit privé Index. décimale : 347.12 Principes de droit judiciaire privé [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Auteur . - Bruxelles : Larcier, DL 2009 . - 1 vol. (340 p.) ; 28 cm. ISBN : 978-2-8044-1638-6 Tiré à part du "Répertoire notarial". - Bibliogr. p. [331]-340 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit civil [Rameau] Droit privé Mots-clés : Droit civil/Droit privé Index. décimale : 347.12

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000041378	347.12 MOU	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

La réforme du droit de la preuve

Public ISBD Titre : La réforme du droit de la preuve Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Éditeur scientifique ; Christine Biquet-Mathieu, Éditeur scientifique ; Laura Daumen, Éditeur scientifique ; Valéry De Wulf, Éditeur scientifique ; Laurent Debroux, Éditeur scientifique Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : cop. 2019 Autre Editeur : Liège : Université de Liège Collection : Commission Université-Palais, ISSN 1783-0400 num. vol. 193 Importance : 1 vol. (300 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0549-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique [Rameau] Preuve (droit) Mots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Preuve (droit) Index. décimale : 343.14 Expert. Justice La réforme du droit de la preuve [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Éditeur scientifique ; Christine Biquet-Mathieu, Éditeur scientifique ; Laura Daumen, Éditeur scientifique ; Valéry De Wulf, Éditeur scientifique ; Laurent Debroux, Éditeur scientifique . - Limal : Anthemis : Liège : Université de Liège, cop. 2019 . - 1 vol. (300 p.) ; 24 cm. - (Commission Université-Palais, ISSN 1783-0400; vol. 193) . ISBN : 978-2-8072-0549-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme -- Belgique [Rameau] Preuve (droit) Mots-clés : Droit -- Réforme -- Belgique/Preuve (droit) Index. décimale : 343.14 Expert. Justice

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000040509	343.14 MOU	Livre	Campus 2000	Monographies	Empruntable Disponible	Monographies

L' acceptation de la facture en matière commerciale in Journal des Tribunaux. 6377 - 2 janvier 2010 / Dominique Mougenot

Public ISBD Titre : L' acceptation de la facture en matière commerciale in Journal des Tribunaux. 6377 - 2 janvier 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Auteur Catégories : [Rameau] Actes de commerce [Rameau] Contrats [Rameau] Documents commerciaux [Rameau] Droit commercial [Rameau] Factures [Rameau] Vente -- Droit Mots-clés : Documents commerciaux/Factures/Vente -- Droit/Contrats/Droit commercial/Actes de commerce L' acceptation de la facture en matière commerciale in Journal des Tribunaux. 6377 - 2 janvier 2010 [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Actes de commerce [Rameau] Contrats [Rameau] Documents commerciaux [Rameau] Droit commercial [Rameau] Factures [Rameau] Vente -- Droit Mots-clés : Documents commerciaux/Factures/Vente -- Droit/Contrats/Droit commercial/Actes de commerce

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art16979	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

La loi du 16 juillet 2012 modifiant le Code civil et le code judiciaire en vue de simplifier les règles qui gouvernent le procès civil in Journal des Tribunaux. n° 6490 - 29 septembre 2012, p. 633-637 / Dominique Mougenot

Permalink

La loi du 30 décembre 2009 "réparant" la procédure d'expertise judiciaire in Journal des Tribunaux. n° 6389 - 27 mars 2010, p. 201-213 / Dominique Mougenot

Permalink

Les nouvelles compétences du tribunal de commerce in Journal des Tribunaux. n°6575 - 4 octobre 2014, p. 597-604 / Dominique Mougenot

Permalink

Le point sur la jurisprudence Antigone en matière civile in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 69-84 / Dominique Mougenot

Permalink

La preuve en matière civile : Chronique de jurisprudence 2002-2010 in Journal des Tribunaux. n° 6447 - 24 septembre 2011, p. 593-606 / Dominique Mougenot

Permalink

Procédure civile : 2017, année électronique ? in Journal des Tribunaux. n° 6692 - 10 juin 2017, p. 409-425 / Dominique Mougenot

Permalink

Quelques plumes de phénix : Réflexions sur l'entrée en vigueur de certaines dispositions des lois sur la procédure électronique in Journal des Tribunaux. n°6528 - 6 juillet 2013, p. 489-495 / Dominique Mougenot

Permalink