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Deux nouveautés au sujet des travailleurs indépendants / Gauthier Mary in Bulletin juridique et social, n°689 (avr. 2022-1)
[article]
Titre : Deux nouveautés au sujet des travailleurs indépendants Type de document : texte imprimé Auteurs : Gauthier Mary, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Acteurs économiques indépendants
[Rameau] Congés -- Droit
[Rameau] Décès (droit)Mots-clés : Acteurs économiques indépendants/Congés -- Droit/Décès (droit)
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 3[article] Deux nouveautés au sujet des travailleurs indépendants [texte imprimé] / Gauthier Mary, Auteur . - 2022 . - p. 3.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 3
Catégories : [Rameau] Acteurs économiques indépendants
[Rameau] Congés -- Droit
[Rameau] Décès (droit)Mots-clés : Acteurs économiques indépendants/Congés -- Droit/Décès (droit) Une check-list pour votre planification successorale / Ilse De Witte in Trends tendances, n°41 (14 oct. 2021)
[article]
Titre : Une check-list pour votre planification successorale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ilse De Witte, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 86-90 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Décès (droit)/Donations
in Trends tendances > n°41 (14 oct. 2021) . - p. 86-90[article] Une check-list pour votre planification successorale [texte imprimé] / Ilse De Witte, Auteur . - 2021 . - p. 86-90.
Langues : Français (fre)
in Trends tendances > n°41 (14 oct. 2021) . - p. 86-90
Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Décès (droit)/Donations "Assurance vie et fonds dormants / Raphaëlle Skylitsis
Titre : "Assurance vie et fonds dormants : faut-il en perdre le sommeil ?" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaëlle Skylitsis, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (64 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr.. Annexes Catégories : [Rameau] Assurance-vie
[Rameau] Biens vacants
[Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Déshérence
[Rameau] Successions et héritages
[Rameau] Sucessions vacantesMots-clés : Biens vacants/Assurance-vie/Successions et héritages/Décès (droit)/Déshérence/Sucessions vacantes Bachelier : Droit "Assurance vie et fonds dormants : faut-il en perdre le sommeil ?" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Raphaëlle Skylitsis, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2011 . - 1 vol. (64 p.) ; 30 cm.
Bibliogr.. Annexes
Catégories : [Rameau] Assurance-vie
[Rameau] Biens vacants
[Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Déshérence
[Rameau] Successions et héritages
[Rameau] Sucessions vacantesMots-clés : Biens vacants/Assurance-vie/Successions et héritages/Décès (droit)/Déshérence/Sucessions vacantes Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000023695 TFE Droit TFE Campus 2000 Travaux de fin d'études Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Le droit à la mort / Bernard Mouffe
Titre : Le droit à la mort Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Mouffe, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : DL 2019 Importance : 1 vol. (482 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6413-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Droit à la mortMots-clés : Droit à la mort/Décès (droit) Index. décimale : 342.761 Le droit à la mort [texte imprimé] / Bernard Mouffe, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, DL 2019 . - 1 vol. (482 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-6413-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Droit à la mortMots-clés : Droit à la mort/Décès (droit) Index. décimale : 342.761 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000040597 342.761 MOU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Que faire ... lors du décès de son conjoint ? / Christine Albers
Titre : Que faire ... lors du décès de son conjoint ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine Albers, Auteur Editeur : Bruxelles : Fédération royale du notariat belge Année de publication : DL 2010 Autre Editeur : Bruxelles : Fondation Roi Baudouin Importance : 1 vol. (24 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5130-693-4 Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Part du conjoint survivant
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Décès (Droit)/Part du conjoint survivant/Successions et héritages Index. décimale : 347.65 Que faire ... lors du décès de son conjoint ? [texte imprimé] / Christine Albers, Auteur . - Bruxelles : Fédération royale du notariat belge : Bruxelles : Fondation Roi Baudouin, DL 2010 . - 1 vol. (24 p.) : ill. en coul. ; 15 cm.
ISBN : 978-90-5130-693-4
Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Part du conjoint survivant
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Décès (Droit)/Part du conjoint survivant/Successions et héritages Index. décimale : 347.65 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000022674 347.65 ALB Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Blocage des avoirs bancaires d'un défunt en cas de dettes sociales ou fiscales in CPASplus. n° 1 - janvier 2013, p. 9-11 / Jean-Marc Rombeaux
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