Le permis d'urbanisme en phase d'immobilisme ? / Alexandra Lumu mukinayi

Public ISBD Titre : Le permis d'urbanisme en phase d'immobilisme ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandra Lumu mukinayi, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (100 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 76-80. Annexes p. 81-99 Catégories : [Rameau] Aménagement du territoire -- Droit -- Wallonie (Belgique) [Rameau] Droit d'urbanisme -- Belgique [Rameau] Permis de construire -- Belgique [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Droit d'urbanisme -- Belgique/Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie/Aménagement du territoire -- Droit -- Wallonie (Belgique)/Permis de construire -- Belgique Bachelier : Droit Le permis d'urbanisme en phase d'immobilisme ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Alexandra Lumu mukinayi, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (100 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 76-80. Annexes p. 81-99 Catégories : [Rameau] Aménagement du territoire -- Droit -- Wallonie (Belgique) [Rameau] Droit d'urbanisme -- Belgique [Rameau] Permis de construire -- Belgique [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Droit d'urbanisme -- Belgique/Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie/Aménagement du territoire -- Droit -- Wallonie (Belgique)/Permis de construire -- Belgique Bachelier : Droit

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000029922	TFE Droit	TFE	Campus 2000	Travaux de fin d'études	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Infractions et sanctions relatives au permis d'urbanisme / Sarah Bruni

Public ISBD Titre : Infractions et sanctions relatives au permis d'urbanisme : vers un régime respectable : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Bruni, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2015 Importance : 1 vol. (77 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 73-75. Annexes Catégories : [Rameau] Sanctions (droit) Médiation [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Bachelier : Droit Infractions et sanctions relatives au permis d'urbanisme : vers un régime respectable : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Sarah Bruni, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2015 . - 1 vol. (77 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 73-75. Annexes Catégories : [Rameau] Sanctions (droit) Médiation [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Bachelier : Droit

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000028729	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études	Exemplaire numérique disponible

Infractions et sanctions en matière d'urbanisme / Ascya Taimi

Public ISBD Titre : Infractions et sanctions en matière d'urbanisme : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Ascya Taimi, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (69 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. Annexes Catégories : [Rameau] Droit de l'urbanisme [Rameau] Permis de construire [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Droit de l'urbanisme/Permis de construire/Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie Bachelier : Droit Infractions et sanctions en matière d'urbanisme : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Ascya Taimi, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2010 . - 1 vol. (69 p.) : ill. ; 30 cm. Bibliogr. Annexes Catégories : [Rameau] Droit de l'urbanisme [Rameau] Permis de construire [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Droit de l'urbanisme/Permis de construire/Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie Bachelier : Droit

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000022003	TFE Droit	TFE	Campus 2000	Travaux de fin d'études	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Nouveau souffle pour le territoire wallon in Alter échos. n° 359 - 30 avril 2013, p. 6-7 / Baudouin Massart

Public ISBD Titre : Nouveau souffle pour le territoire wallon in Alter échos. n° 359 - 30 avril 2013, p. 6-7 Type de document : texte imprimé Auteurs : Baudouin Massart, Auteur Catégories : [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Code wallon et aménagement du territoire Nouveau souffle pour le territoire wallon in Alter échos. n° 359 - 30 avril 2013, p. 6-7 [texte imprimé] / Baudouin Massart, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Wallonie. Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine Mots-clés : Code wallon et aménagement du territoire

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art28032	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques