Dépouillements

L'emphytéose et la superficie comme piste de solution à la crise du logement ou "c'est dans les vieilles casseroles..." / Nicolas Bernard in Les Échos du logement, n°1 (mars 2010)

Public ISBD [article]  inLes Échos du logement > n°1 (mars 2010) . - p. 1-11 Titre : L'emphytéose et la superficie comme piste de solution à la crise du logement ou "c'est dans les vieilles casseroles..." Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 1-11 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit de superficie -- Belgique [Rameau] Emphytéose -- Belgique [Rameau] Logement -- Droit -- Belgique [article] L'emphytéose et la superficie comme piste de solution à la crise du logement ou "c'est dans les vieilles casseroles..." [texte imprimé] / Nicolas Bernard, Auteur . - 2010 . - p. 1-11. Langues : Français (fre) in Les Échos du logement > n°1 (mars 2010) . - p. 1-11 Catégories : [Rameau] Droit de superficie -- Belgique [Rameau] Emphytéose -- Belgique [Rameau] Logement -- Droit -- Belgique

Eau et énergie / Najoua Batis in Les Échos du logement, n°1 (mars 2010)

Public ISBD [article]  inLes Échos du logement > n°1 (mars 2010) . - p. 14-20 Titre : Eau et énergie : à quand des droits effectifs ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Najoua Batis, Auteur ; Henk Van Ootegem, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 14-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit à l'eau -- Belgique [Rameau] Énergie -- Droit -- Belgique [Rameau] Ressources énergétiques -- Droit -- Belgique [article] Eau et énergie : à quand des droits effectifs ? [texte imprimé] / Najoua Batis, Auteur ; Henk Van Ootegem, Auteur . - 2010 . - p. 14-20. Langues : Français (fre) in Les Échos du logement > n°1 (mars 2010) . - p. 14-20 Catégories : [Rameau] Droit à l'eau -- Belgique [Rameau] Énergie -- Droit -- Belgique [Rameau] Ressources énergétiques -- Droit -- Belgique