L'art de juger / Guy Rommel

Public ISBD Titre : L'art de juger : approche phénoménologique de l'acte judicaire de juger Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Rommel, Auteur ; François Kervégan, Préfacier, etc. Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : DL 2008 Importance : 1 vol. (XVII-169 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-203-5 Note générale : La couv. porte en plus : "A l'écart de Montesquieu". - Bibliogr. p. 165-169 Catégories : [Rameau] Droit -- Philosophie [Rameau] Jugements Mots-clés : Droit -- Philosophie/Jugements Index. décimale : 34.01 L'art de juger : approche phénoménologique de l'acte judicaire de juger [texte imprimé] / Guy Rommel, Auteur ; François Kervégan, Préfacier, etc. . - Bruges : la Charte, DL 2008 . - 1 vol. (XVII-169 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-87403-203-5 La couv. porte en plus : "A l'écart de Montesquieu". - Bibliogr. p. 165-169 Catégories : [Rameau] Droit -- Philosophie [Rameau] Jugements Mots-clés : Droit -- Philosophie/Jugements Index. décimale : 34.01

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L'article 125 du tarif criminel et le droit à la copie du jugement en matière pénale : Quel droit à l'information ? in Journal des Tribunaux. n° 6456 - 26 novembre 2011, p. 788-792 / Marie Forthomme

Public ISBD Titre : L'article 125 du tarif criminel et le droit à la copie du jugement en matière pénale : Quel droit à l'information ? in Journal des Tribunaux. n° 6456 - 26 novembre 2011, p. 788-792 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Forthomme, Auteur Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Jugements L'article 125 du tarif criminel et le droit à la copie du jugement en matière pénale : Quel droit à l'information ? in Journal des Tribunaux. n° 6456 - 26 novembre 2011, p. 788-792 [texte imprimé] / Marie Forthomme, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Procédure pénale Mots-clés : Procédure pénale/Jugements

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L'exigence de motivation en matière correctionnelle : un prévisible revirement de jurisprudence in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 661-664 / Franklin Kuty

Public ISBD Titre : L'exigence de motivation en matière correctionnelle : un prévisible revirement de jurisprudence in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 661-664 Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Kuty, Auteur Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Motivation (droit) Mots-clés : Jugements/Motivation (droit) L'exigence de motivation en matière correctionnelle : un prévisible revirement de jurisprudence in Journal des Tribunaux. n° 6450 - 15 octobre 2011, p. 661-664 [texte imprimé] / Franklin Kuty, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Motivation (droit) Mots-clés : Jugements/Motivation (droit)

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L'interprétation et la rectification des jugements in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 451-454 / Ariane Fry

Public ISBD Titre : L'interprétation et la rectification des jugements in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 451-454 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Fry, Auteur Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Voies d'exécutions Mots-clés : Jugements/Voies d'exécutions L'interprétation et la rectification des jugements in Journal des Tribunaux. n° 6526 - 22 juin 2013, p. 451-454 [texte imprimé] / Ariane Fry, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Voies d'exécutions Mots-clés : Jugements/Voies d'exécutions

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Interprétation, rectification et réparation des décisions judiciaires in Journal des Tribunaux. n°6593 - 14 février 2015, p. 161-172 / Ariane Fry

Public ISBD Titre : Interprétation, rectification et réparation des décisions judiciaires in Journal des Tribunaux. n°6593 - 14 février 2015, p. 161-172 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Fry, Auteur Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Loi du 24 octobre 2013 [Rameau] Processus judiciaire Mots-clés : Loi du 24 octobre 2013/Jugements/Processus judiciaire Interprétation, rectification et réparation des décisions judiciaires in Journal des Tribunaux. n°6593 - 14 février 2015, p. 161-172 [texte imprimé] / Ariane Fry, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Jugements [Rameau] Loi du 24 octobre 2013 [Rameau] Processus judiciaire Mots-clés : Loi du 24 octobre 2013/Jugements/Processus judiciaire

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Invitation à revisiter quelques méthodes de traitement des affaires pénales en vue d'améliorer l'efficience de la justice in Journal des Tribunaux. n°6539 - 16 novembre 2013, p. 711-717 / Christian De Valkeneer

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Langue du droit et langue courante : dossier in Journal des Tribunaux. n°6540 - 23 novembre 2013, p. 733-768 / Langue...

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Principe de la contradiction : obligation de motivation et appel-nullité in Journal des Tribunaux. n°6576 - 11 octobre 2014, p. 613-617 / Arnaud Hoc

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