L'interminable erreur / Guillaume Derclaye in Médor, n°24 (automne 2021)

Public ISBD [article]  inMédor > n°24 (automne 2021) . - p. 78-82 Titre : L'interminable erreur Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Derclaye, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 78-82 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Erreurs médicales -- Belgique [Rameau] Fonds des accidents médicaux (Belgique) [Rameau] Indemnisation Mots-clés : Fonds des accidents médicaux (Belgique)/Erreurs médicales -- Belgique/Indemnisation [article] L'interminable erreur [texte imprimé] / Guillaume Derclaye, Auteur . - 2021 . - p. 78-82. Langues : Français (fre) in Médor > n°24 (automne 2021) . - p. 78-82 Catégories : [Rameau] Erreurs médicales -- Belgique [Rameau] Fonds des accidents médicaux (Belgique) [Rameau] Indemnisation Mots-clés : Fonds des accidents médicaux (Belgique)/Erreurs médicales -- Belgique/Indemnisation

Particularité de l'indemnité professionnelle / Katy Scimeca

Public ISBD Titre : Particularité de l'indemnité professionnelle : "Face à la réalité, quelles sont ses limites ? Rendez-vous au coeur des difficultés" : travail de fin d'études pour l'obtention du titre de Master en gestion publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Katy Scimeca, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2017 Importance : 1 vol. (79 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 74-78. Annexes Catégories : [Rameau] Expropriation [Rameau] Finances -- Belgique [Rameau] Indemnisation Bachelier : MGP Particularité de l'indemnité professionnelle : "Face à la réalité, quelles sont ses limites ? Rendez-vous au coeur des difficultés" : travail de fin d'études pour l'obtention du titre de Master en gestion publique [texte imprimé] / Katy Scimeca, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2017 . - 1 vol. (79 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 74-78. Annexes Catégories : [Rameau] Expropriation [Rameau] Finances -- Belgique [Rameau] Indemnisation Bachelier : MGP

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000030972	TFE MGP	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

"De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" / Lionel Gillet

Public ISBD Titre : "De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Gillet, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (56 p.) Présentation : tabl. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 51-56. Annexes Catégories : [Rameau] Fonds des accidents du Travail [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Indemnisation [Rameau] Loi du 10 avril 1971 [Rameau] Medex [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit "De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Lionel Gillet, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (56 p.) : tabl. ; 30 cm. Bibliogr. p. 51-56. Annexes Catégories : [Rameau] Fonds des accidents du Travail [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Indemnisation [Rameau] Loi du 10 avril 1971 [Rameau] Medex [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000029927	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Indemnité et remboursement anticipé d'un prêt à intéret : La Cour de cassation confirme l'application de l'article 1907 bis du Code civil in Journal des Tribunaux. n° 6686 - 29 avril 2017, p. 289-292 / Laurent Frankignoul

Public ISBD Titre : Indemnité et remboursement anticipé d'un prêt à intéret : La Cour de cassation confirme l'application de l'article 1907 bis du Code civil in Journal des Tribunaux. n° 6686 - 29 avril 2017, p. 289-292 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Frankignoul, Auteur Catégories : [Rameau] Funding loss [Rameau] Indemnisation Mots-clés : Indemnisation/Funding loss Indemnité et remboursement anticipé d'un prêt à intéret : La Cour de cassation confirme l'application de l'article 1907 bis du Code civil in Journal des Tribunaux. n° 6686 - 29 avril 2017, p. 289-292 [texte imprimé] / Laurent Frankignoul, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Funding loss [Rameau] Indemnisation Mots-clés : Indemnisation/Funding loss

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art48261	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques