Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (10)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? / Mikaël Gossiaux in Bulletin juridique et social, n°689 (avr. 2022-1)
[article]
Titre : Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Mikaël Gossiaux, Auteur ; Stefano Coppola, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Actionnaires
[Rameau] Actions de sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Liquidation (bourse)Mots-clés : Droit fiscal/Actions de sociétés/Liquidation (bourse)/Actionnaires
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 7-10[article] Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? [texte imprimé] / Mikaël Gossiaux, Auteur ; Stefano Coppola, Auteur . - 2022 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Actionnaires
[Rameau] Actions de sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Liquidation (bourse)Mots-clés : Droit fiscal/Actions de sociétés/Liquidation (bourse)/Actionnaires La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) / Olivier Evrard in Bulletin juridique et social, n°685 (févr. 2022-1)
[article]
Titre : La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Evrard, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Environnement
in Bulletin juridique et social > n°685 (févr. 2022-1) . - p. 12-13[article] La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) [texte imprimé] / Olivier Evrard, Auteur . - 2022 . - p. 12-13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°685 (févr. 2022-1) . - p. 12-13
Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- EnvironnementLa loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) / François Coutureau in Bulletin juridique et social, n°686 (févr. 2022-2)
[article]
Titre : La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Environnement
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13[article] La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur . - 2022 . - p. 12-13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13
Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- EnvironnementLe nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal / François Henneaux in Bulletin juridique et social, n°629 (Mai 2019-2)
[article]
Titre : Le nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François Henneaux, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations -- Codes (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Sociétés -- Belgique -- CodesMots-clés : Sociétés -- Belgique -- Codes/Droit fiscal/Associations -- Belgique -- Codes
in Bulletin juridique et social > n°629 (Mai 2019-2) . - p. 7-10[article] Le nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal [texte imprimé] / François Henneaux, Auteur . - 2019 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°629 (Mai 2019-2) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Associations -- Codes (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Sociétés -- Belgique -- CodesMots-clés : Sociétés -- Belgique -- Codes/Droit fiscal/Associations -- Belgique -- Codes L' acquisition d'une société en pratique / Acquisition...
Titre : L' acquisition d'une société en pratique : aspects économiques, juridiques et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Acquisition..., Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; Claude Janssens, Auteur ; Patrick Lejuste, Auteur ; Joseph Marko, Auteur ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc. ; Micheline Claes, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2008 Collection : Les Ateliers des FUCaM Importance : 1 vol. (370 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-135-2 Catégories : [Rameau] Droit commercial
[Rameau] Droit des affaires
[Rameau] Droit des sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Entreprises -- Création
[Rameau] Sociétés -- ImpôtsMots-clés : Sociétés -- Droit/Sociétés -- Impôts/Droit commercial/Entreprises -- Création/Droit des affaires/Droit fiscal Index. décimale : 347.7 L' acquisition d'une société en pratique : aspects économiques, juridiques et fiscaux [texte imprimé] / Acquisition..., Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; Claude Janssens, Auteur ; Patrick Lejuste, Auteur ; Joseph Marko, Auteur ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc. ; Micheline Claes, Préfacier, etc. . - Limal : Anthemis, DL 2008 . - 1 vol. (370 p.) : ill. en coul. ; 24 cm. - (Les Ateliers des FUCaM) .
ISBN : 978-2-87455-135-2
Catégories : [Rameau] Droit commercial
[Rameau] Droit des affaires
[Rameau] Droit des sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Entreprises -- Création
[Rameau] Sociétés -- ImpôtsMots-clés : Sociétés -- Droit/Sociétés -- Impôts/Droit commercial/Entreprises -- Création/Droit des affaires/Droit fiscal Index. décimale : 347.7 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000019662 347.7 ACQ Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Banque et finance / Jean-Pierre Buyle
PermalinkMort de la transposition en matière fiscale de la jurisprudence pénale Antigone ? in Journal des Tribunaux. n° 6652 - 18 juin 2016, p. 397-400 / François Koning
PermalinkLe point sur la jurisprudence Antigone en matière civile in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 69-84 / Dominique Mougenot
PermalinkLes pouvoirs des receveurs fiscaux élargis in Journal des Tribunaux. n° 6496 - 10 novembre 2012, p. 743-744 / Jean-Pierre Bours
PermalinkQuelles réglementations sociales et économiques pour répondre aux attentes citoyennes après le vote sur le Brexit ? in Journal des Tribunaux. n° 6672 - 14 janvier 2017, p. 17-23 / Quelles...
Permalink