Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Une check-list pour votre planification successorale / Ilse De Witte in Trends tendances, n°41 (14 oct. 2021)
[article]
Titre : Une check-list pour votre planification successorale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ilse De Witte, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 86-90 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Décès (droit)/Donations
in Trends tendances > n°41 (14 oct. 2021) . - p. 86-90[article] Une check-list pour votre planification successorale [texte imprimé] / Ilse De Witte, Auteur . - 2021 . - p. 86-90.
Langues : Français (fre)
in Trends tendances > n°41 (14 oct. 2021) . - p. 86-90
Catégories : [Rameau] Décès (droit)
[Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Décès (droit)/Donations Guide du testament / Ann Maelfait
Titre : Guide du testament : recueil pratique des legs et donations au profit d'une bonne cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Ann Maelfait, Auteur Mention d'édition : Ed. 2013/2014 Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : DL 2013 Importance : 1 vol (59 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-329-2 Catégories : [Rameau] Donations
[Rameau] Fondations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Donations/Fondations Index. décimale : 347.65 Guide du testament : recueil pratique des legs et donations au profit d'une bonne cause [texte imprimé] / Ann Maelfait, Auteur . - Ed. 2013/2014 . - Bruges : la Charte, DL 2013 . - 1 vol (59 p.) : ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87403-329-2
Catégories : [Rameau] Donations
[Rameau] Fondations
[Rameau] Successions et héritagesMots-clés : Successions et héritages/Donations/Fondations Index. décimale : 347.65 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000027388 347.65 MAE Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies 2500000027391 347.65 MAE Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 / Paul Delnoy
Titre : Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Delnoy, Auteur Catégories : [Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritages -- DroitMots-clés : Donations/Successions et héritages -- Droit Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 [texte imprimé] / Paul Delnoy, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Donations
[Rameau] Successions et héritages -- DroitMots-clés : Donations/Successions et héritages -- Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21788 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques