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Titre : Les conflits de voisinage : un calvaire ? Des théories applicables aux solutions à apporter: travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Conradt, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (76 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p.75-76. Annexes Catégories : [Rameau] Copropriété (logement)
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Voisinage -- Droit/Copropriété (logement) Bachelier : Droit Les conflits de voisinage : un calvaire ? Des théories applicables aux solutions à apporter: travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Mélanie Conradt, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2013 . - 1 vol. (76 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p.75-76. Annexes
Catégories : [Rameau] Copropriété (logement)
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Voisinage -- Droit/Copropriété (logement) Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000026543 TFE Droit TFE Campus 2000 Travaux de fin d'études Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études
Titre : Trouble du voisinage : état actuel de la jurisprudence et de la doctrine. Comment établir l'équilibre entre parties en conflit : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Noémie Mura, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (75 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr.
AnnexesCatégories : [Rameau] Lutte contre le bruit -- Droit
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Bruit -- Lutte contre -- droit/Voisinage -- Droit Bachelier : Droit Trouble du voisinage : état actuel de la jurisprudence et de la doctrine. Comment établir l'équilibre entre parties en conflit : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Noémie Mura, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2011 . - 1 vol. (75 p.) : ill. ; 30 cm.
Bibliogr.
Annexes
Catégories : [Rameau] Lutte contre le bruit -- Droit
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Bruit -- Lutte contre -- droit/Voisinage -- Droit Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000023088 TFE Droit TFE Campus 2000 Travaux de fin d'études Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Les troubles du voisinage in Journal des Tribunaux. 6430 - 19 mars 2011, p. 234-242 / Marie-Amélie Garny
Titre : Les troubles du voisinage in Journal des Tribunaux. 6430 - 19 mars 2011, p. 234-242 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Amélie Garny, Auteur Catégories : [Rameau] Lutte contre le bruit -- Droit
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Bruit -- Lutte contre -- Droit/Voisinage -- Droit Les troubles du voisinage in Journal des Tribunaux. 6430 - 19 mars 2011, p. 234-242 [texte imprimé] / Marie-Amélie Garny, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Lutte contre le bruit -- Droit
[Rameau] Voisinage -- DroitMots-clés : Bruit -- Lutte contre -- Droit/Voisinage -- Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art18982 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques