L'héritage en question / Nicolas Sohy in Moustique, 12 (20-03-24)

Public ISBD [article]  inMoustique > 12 (20-03-24) . - p. 14-23 Titre : L'héritage en question : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Sohy, Auteur ; Thomas Depicker, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 14-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Conflit (sociologie) [Rameau] Famille [Rameau] Patrimoine -- Gestion [Rameau] Successions et héritages -- Droit [Rameau] Successions et héritages -- Impôts [Rameau] Testaments [Rameau] Transmission intergénérationnelle Note de contenu : - L'héritage en question - L'infortune des familles composées - Renoncer pour avancer [article] L'héritage en question : dossier [texte imprimé] / Nicolas Sohy, Auteur ; Thomas Depicker, Auteur . - 2024 . - p. 14-23. Langues : Français (fre) in Moustique > 12 (20-03-24) . - p. 14-23 Catégories : [Rameau] Conflit (sociologie) [Rameau] Famille [Rameau] Patrimoine -- Gestion [Rameau] Successions et héritages -- Droit [Rameau] Successions et héritages -- Impôts [Rameau] Testaments [Rameau] Transmission intergénérationnelle Note de contenu : - L'héritage en question - L'infortune des familles composées - Renoncer pour avancer

Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 / Paul Delnoy

Public ISBD Titre : Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Delnoy, Auteur Catégories : [Rameau] Donations [Rameau] Successions et héritages -- Droit Mots-clés : Donations/Successions et héritages -- Droit Caducité, nullité et rénovation en matière de donations entre vifs : La tyrannie des mots en droit c. l'arrêt de la Cour de cassation (1ch.), du 12 décembre 2008 in Journal des Tribunaux. n° 6395 - 15 mai 2010, p. 321-334 [texte imprimé] / Paul Delnoy, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Donations [Rameau] Successions et héritages -- Droit Mots-clés : Donations/Successions et héritages -- Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art21788	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques

La réécriture de la mesure "générale antiabus" applicable en matière d'impôt sur les revenus, de droit d'enregistrement et de droit de succession in Journal des Tribunaux. n° 6483 - 16 juin 2012, p. 493-504 / Marc Bourgeois

Public ISBD Titre : La réécriture de la mesure "générale antiabus" applicable en matière d'impôt sur les revenus, de droit d'enregistrement et de droit de succession in Journal des Tribunaux. n° 6483 - 16 juin 2012, p. 493-504 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Bourgeois, Auteur ; Aymeric Nollet, Auteur Catégories : [Rameau] Abus de droit [Rameau] Fraude fiscale Avocats -- Discipline [Rameau] Loi-programme [Rameau] Successions et héritages -- Droit Mots-clés : Fraude fiscale Avocats -- Discipline/Successions et héritages -- Droit/Loi-programme/Abus de droit La réécriture de la mesure "générale antiabus" applicable en matière d'impôt sur les revenus, de droit d'enregistrement et de droit de succession in Journal des Tribunaux. n° 6483 - 16 juin 2012, p. 493-504 [texte imprimé] / Marc Bourgeois, Auteur ; Aymeric Nollet, Auteur . - [s.d.]. Catégories : [Rameau] Abus de droit [Rameau] Fraude fiscale Avocats -- Discipline [Rameau] Loi-programme [Rameau] Successions et héritages -- Droit Mots-clés : Fraude fiscale Avocats -- Discipline/Successions et héritages -- Droit/Loi-programme/Abus de droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
art22800	in	Périodique	Campus 2000	Périodiques	Empruntable Disponible	Périodiques