La lutte contre la fraude en matière d'accident de travail / Layla Haddad

Public ISBD Titre : La lutte contre la fraude en matière d'accident de travail : le rôle déterminant des preuves et des sanctions : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Layla Haddad, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (65 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 53-55. Annexes p. 56-64 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Fraude [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Sanctions (droit) [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit La lutte contre la fraude en matière d'accident de travail : le rôle déterminant des preuves et des sanctions : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Layla Haddad, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (65 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 53-55. Annexes p. 56-64 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Fraude [Rameau] Preuve (droit) [Rameau] Sanctions (droit) [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000049286	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études	Exemplaire numérique disponible

Evolution du rapport de consolidation dans le cadre de la législation accident de travail / Nathalie Shoko

Public ISBD Titre : Evolution du rapport de consolidation dans le cadre de la législation accident de travail : quels cheminement légal ? Quels buts poursuivis ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Shoko, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (62 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 59-62. Annexes Catégories : [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit [Rameau] Travail -- Accidents -- Indemnisation [Rameau] Travailleurs -- Assurances Bachelier : Droit Evolution du rapport de consolidation dans le cadre de la législation accident de travail : quels cheminement légal ? Quels buts poursuivis ? : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de bachelier en droit [texte imprimé] / Nathalie Shoko, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2018 . - 1 vol. (62 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 59-62. Annexes Catégories : [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit [Rameau] Travail -- Accidents -- Indemnisation [Rameau] Travailleurs -- Assurances Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000031645	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

"De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" / Lionel Gillet

Public ISBD Titre : "De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Gillet, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (56 p.) Présentation : tabl. Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 51-56. Annexes Catégories : [Rameau] Fonds des accidents du Travail [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Indemnisation [Rameau] Loi du 10 avril 1971 [Rameau] Medex [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit "De l'indemnisation de l'incapacité temporaire en accident du travail et certains de ses aspects particuliers" : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Lionel Gillet, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2016 . - 1 vol. (56 p.) : tabl. ; 30 cm. Bibliogr. p. 51-56. Annexes Catégories : [Rameau] Fonds des accidents du Travail [Rameau] Incapacité (droit) [Rameau] Indemnisation [Rameau] Loi du 10 avril 1971 [Rameau] Medex [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000029927	TFE Droit	TFE	Campus 2000	sans objet	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Reprise en travail adapté et accidents du travail / Miguel Alvarez Pinera

Public ISBD Titre : Reprise en travail adapté et accidents du travail : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Miguel Alvarez Pinera, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (66 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 64-65. Annexes Catégories : [Rameau] Insertion professionnelle -- Droit [Rameau] Médecine du travail [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit/Insertion professionnelle -- Droit/Médecine du travail Bachelier : Droit Reprise en travail adapté et accidents du travail : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Miguel Alvarez Pinera, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2012 . - 1 vol. (66 p.) ; 30 cm. Bibliogr. p. 64-65. Annexes Catégories : [Rameau] Insertion professionnelle -- Droit [Rameau] Médecine du travail [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit/Insertion professionnelle -- Droit/Médecine du travail Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000025066	TFE Droit	TFE	Campus 2000	Travaux de fin d'études	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Comparaison des secteurs privé et public en accidents du travail / Gaëlle Kaczorowski

Public ISBD Titre : Comparaison des secteurs privé et public en accidents du travail : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Kaczorowski, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (60 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr.. Annexes Catégories : [Rameau] Droit du travail [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit/Droit du travail Bachelier : Droit Comparaison des secteurs privé et public en accidents du travail : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Gaëlle Kaczorowski, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2011 . - 1 vol. (60 p.) ; 30 cm. Bibliogr.. Annexes Catégories : [Rameau] Droit du travail [Rameau] Travail -- Accidents -- Droit Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit/Droit du travail Bachelier : Droit

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Emplacement physique	Exemplaire numérique
2500000023804	TFE Droit	TFE	Campus 2000	Travaux de fin d'études	Empruntable Disponible	Travaux de fin d'études

Évolution jurisprudentielle des accidents survenus sur le chemin du travail depuis la loi du 10 avril 1971 à nos jours / Hervé Hoac

Permalink